Codes de loi français

Article 1

des spectacles. 354 a Artistes plasticiens. 354 b Artistes de la musique et du chant. 354 c Artistes dramatiques. 354 e Artistes de la danse. 354 f Artistes du cirque et des spectacles divers. 354 g Professeurs

Article ANNEXE I

. - Professeurs des : : universités - praticiens : : hospitaliers : :-----------------------------: : après 12 ans: 322 959 : : après 9 ans : 284 514 : : après 6 ans : 239 664 : : après 3 ans

Article 7 bis

Les dispositions définies aux 2° et 3° du présent article ne s'appliquent, en ce qui concerne les instituteurs et les professeurs d'enseignement général de collège, qu'après une déduction de trois ans.

Article 7

Pour cette épreuve, le jury peut s'adjoindre une ou deux personnalités spécialistes de la discipline du candidat, titulaires de l'habilitation à diriger des recherches ou appartenant au corps des professeurs d'université, des maîtres de conférences ou

Article Annexe

Corps des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques. Corps des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale.

Article 2

décret n° 2021-1895 du 29 décembre 2021 portant création du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs, et des candidatures prévues par le décret n° 2021-1722 du 20 décembre 2021 créant une voie temporaire d'accès au corps des professeurs

Article 5

Le directeur de l'établissement hospitalier gestionnaire ou son représentant ; Un représentant du conseil d'administration de l'établissement hospitalier gestionnaire ; Le médecin directeur de l'enseignement ; Le directeur de l'école ; Deux professeurs

Article 8

son représentant ; d) Deux représentants de l'association des anciens élèves ; e) Deux personnalités désignées par les autres membres du conseil avant l'élection du président ; 2° Dix enseignants chercheurs et assimilés dont cinq représentants des professeurs

Article 41-14

Sans préjudice de l'application du deuxième alinéa du même article 8, ces magistrats ne peuvent exercer concomitamment aucune activité d'agent public, à l'exception de celle de professeur et de maître de conférences des universités.

Article Annexe I

Si elles définissent un certain nombre d'obligations, les propositions développées dans les annexes II à VII permettent à chaque professeur, qui demeure responsable de son cours, d'exercer pleinement ses responsabilités pédagogiques.

Article 5

- vice-président : le chef du bureau des statuts et du management à la direction de la défense et de la sécurité civiles ou, en cas d'empêchement, un autre chef de bureau en fonction à la direction de la défense et de la sécurité civiles ; - un professeur

Article R211-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 34 > 05

Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire est composé de dix-huit membres ainsi répartis : 1° Le directeur général ; 4° Dix membres élus pour quatre ans au sein de l'établissement dont : a) Un représentant des professeurs ou assimilés ; b) Un

Article D422-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 62 > 78

Le professeur principal qui exerce les activités de coordination et de suivi mentionnée à l'article 3 du décret n° 93-55 du 15 janvier 1993 instituant une indemnité de suivi et d'orientation des élèves ou un représentant de l'équipe pédagogique expose

Article ANNEXE I

SECTION ESTHÉTIQUE-COSMÉTIQUE 1° Epreuve écrite disciplinaire. B. - Epreuves d'admission 1° Epreuve de leçon.

Article ANNEXE III

SECTION ESTHÉTIQUE-COSMÉTIQUE Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe IV (coefficient 1). B. - Epreuve pratique d'admission Leçon portant sur les programmes des lycées et des classes post-baccalauréat.

Article L341-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 99 > 38

2° Les surcoûts de recherche et de développement nécessaires à l'accroissement des capacités de transport des lignes électriques, en particulier de celles destinées à l'interconnexion avec les pays voisins et à l'amélioration de leur insertion esthétique

Article Annexe II

X X X X 4 Vérifier les caractéristiques géométriques, physiques, dimensionnelles, fonctionnelles et esthétiques, définies par la fiche de fabrication ainsi que les quantités produites.

Article Annexe

Universités Professeur des universités (toutes disciplines) classe exceptionnelle 1re classe 2e classe - (a) 1015 (a) 801-1015 (a) (a) (a) (a) Professeur des universités de médecine générale classe exceptionnelle 1ère classe 2e classe

Article Français

Le choix des titres est laissé au professeur.

Article 4

Commentaire d'oeuvre d'art incluant un entretien avec le jury permettant de vérifier, outre la qualité de l'approche esthétique et critique du candidat, sa connaissance de quelques notions techniques de base associées au médium de l'oeuvre (durée : trente