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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2109610_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 2 et 8 février 2022 ainsi que le 8 février 2023, le Centre hospitalier d'Ardèche Méridionale, représenté par le cabinet d'avocats Asterio, conclut, dans le dernier
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2109684_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 2 et 8 février 2022 ainsi que le 8 février 2023, le Centre hospitalier d'Ardèche Méridionale, représenté par le cabinet d'avocats Asterio, conclut, dans le dernier
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2109727_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 2 et 8 février 2022 ainsi que le 7 février 2023, le Centre hospitalier d'Ardèche Méridionale, représenté par le cabinet d'avocats Asterio, conclut, dans le dernier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0922DEC001843905
22 septembre 2015
22 septembre 2015
The applicant, Mr Astrit Bejko, was an Albanian national, who was born in 1950. He was represented before the Court by Mr. S. Puto, a lawyer practising in Tirana. 2.
Source officielle1ère chambre
DTA_2310333_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
A B, représentés par la SELARL Asterio, avocat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 28 septembre 2023 par laquelle le maire de la commune de Sorbiers a exercé le
Source officielle7ème chambre
DTA_2306170_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La requête a été communiqué à la société Astorik Invest qui n’a pas produit d’observation.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1991:1129JUD001284987
29 novembre 1991
29 novembre 1991
Astrid Vermeire was excluded under the old Article 756 of the Civil Code (see paragraph 13 below). 10.
Source officielleChambre civile 1-1
6799c4255331f58c9ee86ec6
28 janvier 2025
28 janvier 2025
rendu le 14 Novembre 2022 par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/05876 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Astrid
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60329908b9f5fe0d99918480
21 décembre 2017
21 décembre 2017
légaux [Adresse 3] [Localité 4] née le [Date naissance 2] 2008 à [Localité 5] Représentée par : Me Catherine MEIMON NISENBAUM, avocat au barreau de PARIS, toque : A0746 Assistée par : Me Marie Astrid
Source officiellecr
61372631cd58014677423a8f
7 août 2002
7 août 2002
s'agissant du quatrième vol à main armée, le véhicule utilisé par eux était une Audi ; que, par ailleurs, Alain Y... avait déclaré que, pour se rendre sur les lieux, il avait volé une Peugeot 106, une Opel Astra
Source officielleRéférés civils
69d00d70cdc6046d470560a2
3 avril 2026
3 avril 2026
Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEURS Madame [I] [T] née le 22 Février 1975 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Astrid
Source officielleJCP
67fd5047e85d0474bddb38e3
7 avril 2025
7 avril 2025
[X] [S], demeurant [Adresse 3] représenté par Me André TURTON, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 10 Février 2025 Astrid GRANOUX, Juge,
Source officielleService des référés
68dd7242548223b2c7ab3775
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier DEMANDEUR Le syndicat des copropriétaires ASTERIA
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95eab5afe5adfff28d2a
18 octobre 2022
18 octobre 2022
KOVALEX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉ : Monsieur [H] [W] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 6] (22) [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Astrid
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023866386
15 avril 2011
15 avril 2011
postes et télécommunications, devenu le code des postes et des communications électroniques ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024803138
9 novembre 2011
9 novembre 2011
publiques ; Vu le code de procédure pénale ; Vu le décret n° 2003-172 du 25 février 2003 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025115865
30 décembre 2011
30 décembre 2011
650 du 19 juillet 1996 ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025115866
30 décembre 2011
30 décembre 2011
650 du 19 juillet 1996 ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69f97b76cdc6046d47a16987
4 mai 2026
4 mai 2026
Signé par Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente et par Mme Astrid OLECH, Greffier Le greffier La présidente
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69f43f0fcdc6046d472e3ad5
30 avril 2026
30 avril 2026
Signé par Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente et par Mme Astrid OLECH, Greffier Le greffier La présidente
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