Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

Notre-Dame-de-Riez 85 Vendée Sallertaine 85 Vendée Soullans 86 Vienne Béruges 86 Vienne Biard 86 Vienne Buxerolles 86 Vienne Chasseneuil-du-Poitou 86 Vienne Croutelle 86 Vienne Fontaine-le-Comte

Article B

Viroïde avocat (greffes et semences). Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Arabis Mosaïc Virus. Enroulement et panachure de la vigne (vecteurs : nématodes). Réunion. Banana Bunchy Top Virus. Feuilles en rosette du bananier.

Article Annexe B

.) ; Pseudomonas syringae pv. purpurea (sur avocat) ; Pseudomonas syringae pv. tabaci ; Xanthomonas albilineans (canne à sucre) ; Xanthomonas anoxopodis pv. dieffenbachiae (dépérissement de l'anthurium) ; Xanthomonas campestris pv. mangiferae indicae

Article (80 à 89)

148 Limite département 86/16 PRESSAC Limite département 86/16 PRESSAC 86 D 147 Limite département 86/49 ROIFFE D 168 LOUDUN 86 D 611 Limite département 86/79 ROUILLE N 11 FONTAINE-LE-COMTE

Article annexe I (suite)

SARL Masy Père et fils, 02800 Nouvion-le-Comte. Diamètre du lacet : 2,3 mm. 776 sur la plaquette fixée sur le côté de l'émerillon. a) Patte anti-retour. b), c) et d) Bagues métalliques serties.

Article Annexe

Saint-Pierre-et-Miquelon), trois membres pour la circonscription électorale n° 2 (Hauts-de-France, Normandie), trois membres pour la circonscription électorale n° 3 (Grand Est), trois membres pour la circonscription électorale n° 4 (Bourgogne-Franche-Comté

Article Annexe 1

disposent pas d'un système d'ouverture depuis l'intérieur du box ; ― une antenne du greffe avec accès Gide ; ― une salle d'attente famille, avec sanitaires ; ― une salle d'attente pour les personnes détenues ; ― deux bureaux polyvalents (audience, avocats

Article Annexe

RÉGION FRANCHE-COMTÉ Zone d'emploi de Belfort (102 communes) Andelnans ; Angeot ; Anjoutey ; Argiésans ; Autrechêne ; Auxelles-Bas ; Auxelles-Haut ; Banvillars ; Bavilliers ; Beaucourt ; Belfort ; Bermont ; Bessoncourt ; Bethonvilliers ; Boron ; Botans

Article Annexe V

L'OMI, lors de la 88e session de son comité de la sécurité maritime (Comté MSC -Maritime Safety commitee), a également adopté ces règles révisées. La circulaire SN1/Circ 297 du 7 décembre 2010 impose l'application de ces règles. 1.4.

LEGIARTI000050672764

BONNEVILLE/SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 962096 6554681 2023_LOT1_ZN_74_14_S1 1 Point 2 962377 6555015 Point 3 962305 6555188 Point 4 962258 6554928 Point 5 962105 6555008 2023_bis_39-01 Bourgogne-Franche-Comté

LEGIARTI000046494610

Comité social d'administration de la DDFIP de la Corrèze Directeur départemental des finances publiques Direction départementale des finances publiques 63,78 36,22 7 7 OUI Élection directe Comité social d'administrationde la DRFIP de Bourgogne-Franche Comté

Article Annexe

Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de Franche-Comté, à Besançon (Doubs). Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale du Nord-Pas-de-Calais, à Lille (Nord).

Article ANNEXE

d'Aou, La Bricarde, La Castellanne ; Le Vallon ; Mourepiane ; Quinzième Sud : Consolat, Visite, Aygalades Marseille 16e L'Estaque, Saumaty Miramas Quartier Nord Port-de-Bouc La Lèque, Les Aigues Douces ; Les Amarantes ; Les Comtes

Article Français (suite)

. : Les Trois Mousquetaires* - Le Comte de Monte-Cristo* Maupassant, G. de: Contes et nouvelles (au choix) Verne, J.: (un roman au choix) Cros, Ch.: Monologues Poe, E.: Histoires extraordinaires* Stevenson, R.L.: L'Ile au trésor - L'Étrange Cas du Docteur

LEGIARTI000021809793

Chênedouit, Cisai-Saint-Aubin, Clairefougère, (La) Cochère, Coudehard, Coulmer, (La) Coulonche, (La) Courbe, Courménil, Courtomer, Couterne, Craménil, Croisilles, Crouttes, Domfront, Dompierre, Durcet, Echalou, Echauffour, Ecorches, Ecouché, L'Epinay-le-Comte

Article ANNEXE

24 septembre 1993 : 100 000 : : Evreux (27) : 9 décembre 1993 : 100 000 : : Flèche (La) (72) : 20 décembre 1993 : 150 000 : : Fontenay-aux-Roses (92) : 20 décembre 1993 : 150 000 : : Fontenay-le-Comte

Article Annexe

Dans le cadre de cette procédure, la personne retenue a la possibilité de présenter ses observations orales ou écrites, y compris par son avocat ou par un mandataire agréé.

Article Annexe I

Avon 77 Seine-et-Marne Bailly-Romainvilliers 77 Seine-et-Marne Bois-le-Roi 77 Seine-et-Marne Boissettes 77 Seine-et-Marne Boissise-la-Bertrand 77 Seine-et-Marne Boissise-le-Roi 77 Seine-et-Marne Brie-Comte-Robert

LEGIARTI000050943833

Normandie (61483) ; Val-au-Perche (61484) ; Tinchebray-Bocage (61486) ; Tourouvre au Perche (61491) ; Trun (61494) ; Vimoutiers (61508). 62 - Pas-de-Calais Aire-sur-la-Lys (62014) ; Arras (62041) ; Auchel (62048) ; Auxi-le-Château (62060) ; Avesnes-le-Comte

Article Annexe 2

FR43 Franche-Comté.