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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50399

Cassation

25 mars 2026

25 mars 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M., [S], [J], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51420

Cassation

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [F] [I], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50725

Cassation

6 mai 2026

6 mai 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50724

Cassation

6 mai 2026

6 mai 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 6 mai 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50144

Cassation

4 février 2026

4 février 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de la SCP Duhamel, avocat de Mme [J] [W], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51596

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 novembre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51595

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50145

Cassation

4 février 2026

4 février 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de la société Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat de M. [J] [K], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50316

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de M. [Y] [Z], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50476

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, et les conclusions de M. Fusina, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 mars 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50633

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocate générale, après débats en l'audience publique du 9 avril 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50730

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 6 mai 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50889

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50795

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [U] [G], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00994

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 juin 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

soc

6079b1469ba5988459c517b0

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Z..., engagé en qualité d'ingénieur par la société Clément X... le 1er novembre 1948, a été nommé directeur le 1er juin 1963, administrateur le 26 juin 1978, président du conseil d'administration le 26

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad1e94cdc6046d47ea6013

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Clément VILLEROY de GALHAU, M. Bertrand VAZ et M. Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 2 Avril 2025.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6780badaf25437b69df75aec

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Z] [C] [Adresse 11] [Localité 9] Représentant : Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [H] [O] [Adresse 11] [Localité 9] Représentant : Me Clément

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2510104_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2510613_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle

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