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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
661a202b4cfa010008a2d6bb
12 avril 2024
12 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6789f3bec2a5bdff9702ffba
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6789f3bec2a5bdff9702ffbc
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
686765399f40b42a26419cae
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
686765399f40b42a26419cb0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
686765399f40b42a26419cb2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6867653a9f40b42a26419cb4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6867653e9f40b42a26419cf0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie SURIER-RAYMOND, avocat au barreau de PARIS, toque : A0877 INTIMEE Madame [B] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle-marie
Source officielleDeuxième Chambre
678026039c3ba90f51dc36cb
9 janvier 2025
9 janvier 2025
30.000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés près le tribunal de commerce de Meaux, sous le numéro 894.337.047, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6811b55d1fd650b69542c9c0
28 avril 2025
28 avril 2025
Greffier à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielle4ème chambre commerciale
67f0bc518f7cbd382f4d310f
4 avril 2025
4 avril 2025
Yan MAITRAL, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 20 Mars 2025
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
671b35a32edfb0b58c05ef8e
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officielle1ère Chambre
67ff3d496d3290e00e0e7a7e
15 avril 2025
15 avril 2025
GGM prise en la personne de ses représentants légaux demeurant pour ce audit siège, Sise [Adresse 1] Représentée par Me Isabelle TOURNIER de la SELARL SELARL EQUILIBRES, avocat au barreau de BESANCON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65a0f3f6383a880008fd072f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Localité 8] Non constituée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 8 novembre 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Sophie MOLLAT, présidente, Mme Isabelle
Source officielleQuatrième Chambre
65a196a90ddb778926962fdd
12 janvier 2024
12 janvier 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège de la Société [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Danielle ABITAN-BESSIS, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Isabelle
Source officielleChambre des Référés
65a97fb019a7f19a7830cab0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 351 380 472, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège; représentée par Me Isabelle
Source officielle4ème chambre commerciale
68f3209579ac4fbe1d87772d
17 octobre 2025
17 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Christine CODOL, Présidente de Chambre Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre
Source officielle5ème Chambre
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22 octobre 2025
22 octobre 2025
VEGETAL BANLIAT [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle GERARD de la SELARL GERARD REHEL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-MALO INTIMÉ : Monsieur [T] [X] né le
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fd87234151af6b707b3d944
11 décembre 2020
11 décembre 2020
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 DECEMBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Madame Isabelle
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fca7ed20b84aa6e05857261
25 septembre 2020
25 septembre 2020
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 SEPTEMBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Madame Isabelle
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