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2 559 résultats pour « Kern »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2217915-2374969

Admin. suprême

3 janvier 2008

3 janvier 2008

    Kearns v. France (no. 35991/04) The applicant, Karen Kearns, is an Irish national who was born in 1966 and lives in Dublin (Ireland).

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d97a86cdc6046d47d1eb04

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Laurent KARILA Avocat (P264) et comparant par Me Cécile ELLRODT Avocat (P264) 11) SAS SOGEA CARONI, dont le siège social est [Adresse 9] - RCS B 328 619 721 Partie défenderesse : assistée de L'AAPI KERAS

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69add2e7cdc6046d47f87669

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

judiciaire par jugement du Tribunal de commerce de Tours en date du 08/11/2022), * SAS NEXITY IR PROGRAMMES LOIRE, Société par actions simplifiée dont le siège social est situé [Adresse 3], Représentée par KERAS

Source officielle
CA

ETRANGERS

6629f35fdc6faf00095887b7

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

le 25 Octobre 1994 à [Localité 3] (ALGERIE) ([Localité 3]) de nationalité Algérienne Actuellement au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Ines KERRAR

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6879403d64dcbd881bec5344

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

GENERALI IARD ès qualité d’assureur de la société SOFRETUDES 2 rue Pillet-Will 75009 PARIS représentée par Me Kérène RUDERMANN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1777 Décision du 08 Juillet 2025

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2306853_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Par une requête, enregistrée le 18 août 2023 sous le n°2306853, la société For you only, représentée par Me Kerros, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 17 février 2023 par laquelle le

Source officielle
CA

6e Chambre D

6035d68e9eef463d48472599

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Date naissance 2] 1936 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pascale PENARROYA-LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Paul KERE

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-50293

Admin. suprême

15 juillet 1999

15 juillet 1999

the Commission's report, adopted in the present case, according to which it is contrary to Article 6 of the European Convention of Human Rights to consider that a witness is not available to testify ( kein

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-10984

Admin. suprême

3 décembre 2015

3 décembre 2015

In 1934 the winegrowers from the island of Samos had been keen to form cooperatives of compulsory membership in order to protect the quality of the grape variety and develop cultivation of the grapevines

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1112DEC001906407

Admin. suprême

12 novembre 2013

12 novembre 2013

  Mary Ann Kerry 9.   Nicola Koster 10.   Weng Kheong Lim 11.   Annah Madamombe 12.   Angus Simon McDonald 13.   Temakazi Moyana 14.   Mariatu Nuni 15.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0928DEC004151898

Admin. suprême

28 septembre 2000

28 septembre 2000

} .sFDE7661F { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.4pt } [TRADUCTION] (…) EN FAIT La requérante [M me J.M.] est une ressortissante britannique née en 1962 et résidant dans le comté de Kerry

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1962:0305DEC000123761

Admin. suprême

5 mars 1962

5 mars 1962

Assurément, il reconnaît avoir subi, en 1954 et 1956, deux condamnations pour homosexualité (respectivement trois et cinq mois de "schwerer Kerker").

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024942944

Admin. suprême

9 décembre 2011

9 décembre 2011

portée au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites et aux paysages naturels, en relevant notamment que le paysage qui est essentiellement composé d'une garrigue basse avec des chênes kermès

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1407

Admin. suprême

16 juillet 2009

16 juillet 2009

The leaflets presented non-European immigrant communities as criminally-minded and keen to exploit the benefits they derived from living in Belgium, and also sought to make fun of them, with the inevitable

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

63d37ae1d1bc2605de4b4bf1

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

ayant son représentant légal : [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat postulant du Barreau de RENNES et ayant Me Marine KERROS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02076

Cassation

11 septembre 2018

11 septembre 2018

X... à l'audience, toujours son avocat, même s'il avait fait au greffe de la maison d'arrêt une déclaration concernant la désignation de Maître Keren A... ; que la demande de nullité sera en conséquence

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1129DEC002366206

Admin. suprême

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Kearns, ad hoc judge , and Mr S.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2204336_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Mme B, ressortissante érythréenne née le 1er janvier 1962 à Keren, a sollicité son admission au séjour au titre de l'asile le 19 août 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd89643

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

CLINIQUE DU GOLFE prise en la personne de ses représentants légaux 22, rue de Limur 56860 SENE représentée par Me Marine KERROS, Avocat au Barreau de BREST Vu le jugement rendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5fbd3db21cbdd8ad8c

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Greffier, lors des débats : Melle KERLE, greffier ad'hoc ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Catherine BURGER, Conseiller faisant fonction de président - signé

Source officielle

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