C2-12 Sélectionner le matériel nécessaire au traitement de l'image. Matériel de traitement, équipement informatique et logiciels. C2-2 / Organiser la production C2-21 Traduire graphiquement la mise en place technique.

Article Annexe I (suite)

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GÉRER DES DOSSIERS - d'un poste de travail informatique et des ressources logicielles disponibles ; - Image positive de l'entreprise communiquée à travers le dossier Préparer le traitement d'un dossier - des situations professionnelles réelles

LEGIARTI000025431028

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Selon les demandes, il peut produire différents types de présentations tableaux, graphiques, cartes, plans... obtenus grâce à des requêtes, des calculs, des analyses réalisées avec des procédures informatiques préconstruites ou avec les progiciels SIG

Article ANNEXE

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Article 18 Le coordonnateur se dote des moyens matériels, et notamment informatiques, permettant d'effectuer le bilan de l'utilisation des créneaux horaires attribués sur les aéroports de Paris-Orly et de Paris-Charles-de-Gaulle, à la fin de chaque saison

Article 92

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Le rapport annuel de la même commission sur les résultats de la fabrication effectuée pendant l'année précédente et sur la situation matérielle de la circulation est remis au Président de la République.

Article 511-5

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En application de l'article L. 421-4 du code monétaire et financier, l'AMF sollicite l'avis de la Commission bancaire sur l'organisation, les moyens humains, techniques et matériels ainsi que les ressources financières dont dispose l'entreprise de marché

Article 4

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Les fonctionnaires mentionnés à l'article 1er peuvent bénéficier des dispositions du présent décret lorsque la durée prévue des congés dans la collectivité où se situe le centre de leurs intérêts moraux et matériels n'excède pas trente-et-un jours consécutifs

Article 3

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Pour l'attribution des bourses, la commission tiendra compte de la situation matérielle des élèves, de l'assiduité au travail ainsi que des résultats obtenus.

Article 1

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1° Le compte rendu des importations effectuées, mentionné à l'article R. 2335-19 du code de la défense, porte sur les matériels de guerre de la catégorie A2 définis au 1° de l'article R. 2331-1 du même code.

Article 20-4

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La sous-direction de la logistique et de l'approvisionnement est chargée, pour l'ensemble des directions et services donneurs d'ordres, de l'approvisionnement et de la logistique des matériels et équipements et de la mise en œuvre de leur maintenance.

Article 2

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La réception s'applique à tous les véhicules et matériels spéciaux des armées destinés à circuler sur les voies ouvertes à la circulation publique qui ne peuvent pas être réceptionnés par les autorités civiles.

Article 1

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Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux fonctionnaires des corps actifs de la police nationale et des services techniques du matériel du ministère de l'intérieur qui sont affectés à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion

Article 2

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Le référentiel d'emploi, d'activités, compétences et le référentiel de certification du titre professionnel mécanicien(ne) réparateur(trice) d'engins et de matériels option travaux publics, option manutention sont disponibles dans tout centre AFPA ou

Article 1

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Toutes dispositions matérielles doivent être prises, dès la construction, pour limiter la dispersion radioactive et l'exposition des travailleurs, soit en exploitation normale, soit en cas de rupture de canalisation ou de fuite des fluides, ou à l'occasion

Article T 94

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Les réserves sont limitées au matériel destiné à satisfaire aux aménagements généraux de l'exposition à l'exclusion des besoins particuliers des exposants.

Article 5

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Chaque service chargé de l'organisation matérielle d'un concours ou examen est centre d'inscription pour ce concours.

Article 2114-3

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Ils revêtent leur tenue d'uniforme ou l'un des moyens matériels d'identification dont ils sont dotés sur instructions du chef du service.

Article 79

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L'organisation matérielle des épreuves du diplôme des métiers du notariat est assurée par l'Institut national des formations notariales.

Article 6

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Les personnels mentionnés à l'article 1er peuvent bénéficier des dispositions du présent décret lorsque la durée prévue des congés dans la collectivité où se situe le centre de leurs intérêts moraux et matériels n'excède pas trente-et-un jours consécutifs

Article R557-14-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 14

Code de l'environnement

Un arrêté du ministre de la défense fixe les conditions particulières de suivi des équipements utilisés dans les armes, munitions et matériels de guerre au sens des articles R. 311-1 et R. 311-2 du code de sécurité intérieure.

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