Les horaires de travail sont plutôt réguliers. Toutefois, une certaine flexibilité est attendue pour assurer le respect des délais. Le travail posté est organisé en 2 x 8 dans environ 50 % des entreprises.

Article L2312-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 27 > 65

Code du travail

. 3123-7 et aux articles L. 3123-19 et L. 3123-27 ; e) La durée, l'aménagement du temps de travail, la période de prise des congés payés prévue aux articles L. 3141-13 à L. 3141-16, les conditions d'application des aménagements de la durée et des horaires

Article 285 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 12

Code des douanes

Son montant est fixé par arrêté du ministre chargé des douanes, pour chaque type de produit, en fonction du coût de l'analyse en laboratoire au regard du contaminant recherché, le coût horaire de l'agent effectuant le contrôle et la fréquence de contrôle

Article 7

—

organismes sociaux 44 Etat et collectivités territoriales : 441 Etat et autres organismes - subventions à recevoir 442 Etat - impôts et versements assimilés 443 Collectivités territoriales - aides 45 Collectivité des copropriétaires : 450 Copropriétaire individualisé

Article Annexe

—

Article 16 Lorsque le CFA exerce une mission d'évaluation des compétences des apprentis, les charges et produits relatifs à cette évaluation sont individualisés dans les budgets et comptes financiers.

Article Annexe A

—

Le matériel de vision nocturne fera l'objet d'un marquage individualisé, selon un procédé ne pouvant être rendu inopérant. En outre, il devra faire l'objet d'un document de prise en compte par l'acheteur. ML17.

Article Annexe

—

Dans le cas des formations d'ingénieurs, il est proposé un volume horaire minimum de l'ordre de 1 200 heures d'enseignement encadré et au moins 6 mois de stage effectués majoritairement chez des utilisateurs (entreprises ou collectivités).

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Code des transports

: les horaires définis en fonction de conditions normales de circulation et de déroulement de transport, garantissant le respect des obligations de sécurité et de la réglementation sociale relative aux temps de conduite et de repos des conducteurs ;

LEGIARTI000033202329

—

atteindre les objectifs suivants : -mettre en place les conditions optimales pour une intégration durable et réussie du bénéficiaire et de sa famille par un accompagnement global dans la construction d'un projet d'insertion socioprofessionnelle individualisé

Article L125-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 10 > 90

Code des assurances

Elle est couverte par une prime ou cotisation additionnelle, individualisée dans l'avis d'échéance du contrat visé à l'article L. 125-1 et calculée à partir d'un taux unique défini par arrêté pour chaque catégorie de contrat.

Article R3232-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 76

Code général des collectivités territoriales

d'améliorer l'accès à la mobilité des personnes se trouvant en situation de vulnérabilité économique ou sociale et des personnes en situation de handicap ou dont la mobilité est réduite ; 7° L'offre des services de conseil et d'accompagnement individualisé

Article Annexe I

—

T3.4 Modifier un paramètre par rapport à une procédure préétablie (ex : thermostat, programmateur horaire). T3.5 Vérifier les paramètres (ex : présence de tension, ordre des phases).

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Plage horaire. Par plage horaire, on entend la période, pour un jour donné ou non, fixée d'un commun accord entre le donneur d'ordre et le transporteur pour la mise à disposition du véhicule sur les lieux de chargement ou de déchargement.

Article 12-1

—

Son montant annuel est égal à un multiple du montant de la vacation horaire de base d'un officier en vigueur au 1er janvier de l'année de versement : 1° Quarante-cinq fois si le sapeur-pompier volontaire a accompli au moins vingt ans de service ;

Article 20

—

Modalités de mise en œuvre de l'action d'insertion professionnelle du titulaire : Le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion, au minimum à hauteur des objectifs horaires d'insertion fixés dans les documents particuliers du marché.

Article Annexe I

—

Toutefois, cette valeur limite ne pourra dépasser 100 mg/m³ en moyenne horaire. b) Poussières totales, COT, HCI, HF, SO2 et NOx PARAMÈTRES VALEUR VALEUR Poussières totales 10 mg/m 3 30 mg/m 3 Substances organiques à l'état de gaz

Article 6

—

L. 1411-4 du code général des collectivités territoriales) ; 2° La demande d'autorisation précisant les jeux demandés, leurs horaires limites d'ouverture, le nombre de tables sollicitées et installées pour chaque type de jeu de table exploité, les minimums

Article 8

—

visité, si nécessaire, les sites de formation ou d'examen proposés par l'organisme de formation afin de s'assurer que le pétitionnaire répond en tous points aux dispositions du présent article, le président du jury arrête une date d'examen et les horaires

Article 4

—

ou de biens immeubles, de biens d'équipement ou de matériaux, en une activité de recherche, une activité professionnelle ou un travail bénévole ; b) En cas de bénévolat, la valeur du travail est déterminée compte tenu du temps consacré et du taux horaire

Article Annexe 11

—

médecin traitant valorisant la consultation réalisée en urgence par le médecin traitant, quel que soit son secteur d’exercice, pour l’un de ses patients à la demande du centre de régulation médicale des urgences (centre 15 ou 116 117) pendant les horaires

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