par an sur convocation adressée dix jours au moins à l'avance par le président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par le premier vice-président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par un vice-président de la caisse, sous la forme d'une lettre simple

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

péritonéal ; – chambre à cathéter implantable, monochambre, pour abord veineux ; – défibrillateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation dits " triple chambre " ; – défibrillateurs cardiaques implantables simple

Article 206

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 50

Code général des impôts

Les sociétés en commandite simple ; d. Les sociétés en participation ; e. Les sociétés à responsabilité limitée dont l'associé unique est une personne physique ; f.

Article Annexe I (suite)

—

ÉTABLIR la cotation d'éléments simples sur les plans de détail. 6.

Article Annexe 5

—

. - Un contrôle des avertissements qui porte sur : 1° La présence et le contenu de la notice d'emploi de l'appareil, conformément aux dispositions de l'article 12 du décret du 27 décembre 2013 ; 2° La présence, le contenu et les modalités d'affichage

Article 189

—

L'électeur qui fait l'objet d'une radiation ou d'un refus d'inscription ou dont l'inscription est contestée est averti sans frais et peut présenter ses observations. IV. - La liste électorale spéciale et le tableau annexe sont permanents.

Article L134-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 04

Code de l'énergie

règlement (UE) n° 1227/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 précité, une injonction à mettre fin au manquement, la restitution du montant de l'avantage retiré du manquement ou des pertes que celui-ci a permis d'éviter, un avertissement

Article Annexe

—

On vérifiera donc leur acquisition en évitant tout contrôle simplement mécanique de leur mémorisation.

Article 55-20

—

Le joueur ne dispose que d'une seule main et ne peut pas miser sur des emplacements vacants. 1° Jeu simple et bonus “ Trips ” Pour commencer la partie, le joueur place des mises d'un montant équivalent sur les cases Ante et Blind.

Article 105

—

Elle a pour objet d'offrir à ces utilisateurs un parcours d'appel simple, garantissant le respect de la confidentialité des échanges traduits ou transcrits.

Article Annexe 11

—

Le concours comporte les épreuves suivantes : Epreuves écrites. 1° Dictée (10 lignes niveau du certificat d'études primaires) (durée : une demi-heure ; coefficient 1) ; 2° Deux problèmes d'arithmétique ou de géométrie, questions simples

Article B

—

Ex 44.03 Bois bruts écorcés, desaubiérés ou simplement équarris. Ex 44.04 Echalas fendus, pieux, piquets en bois, écorcés. Ex 44.07 Bois sciés longitudinalement, tranchés, déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm.

Article 3

—

Rédaction, à partir d'un dossier, d'une note ayant pour objet de vérifier la capacité du candidat à analyser un cas pratique et son aptitude à proposer des solutions cohérentes, simples et efficaces. Le dossier ne peut excéder 30 pages.

Article 219-06

—

Un dispositif simple doit permettre sa connexion à la deuxième antenne. La mise en place des éléments de raccordement doit être vérifiée périodiquement.

Article 3.2

—

rapport de dilution nécessaire ; d'une manière générale, lorsque les eaux de rinçage ne sont pas recyclées et que des techniques classiques sont mises en oeuvre pour assurer le rinçage des pièces présentant des entraînements moyens, une cuve de rinçage simple

Article Annexe C

—

Une chaîne en simple définition nécessite généralement un débit descendant compris entre 2Mb/s et 4Mb/s et une chaîne en haute définition un débit descendant compris entre 5Mb/s et 8Mb/s. "

Article Annexe

—

surveille et régule les paramètres de fabrication et le circuit de matières en fonction de consignes précises, sur des équipements qui peuvent être automatiques et informatisés ; -procède à des échantillonnages et à des mesures et analyses chimiques simples

Article L721-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 73

Code de la construction et de l'habitation

L'acquéreur atteste de cette remise soit dans l'acte contenant la promesse de vente par sa simple signature lorsqu'il s'agit d'un acte authentique soit, lorsque l'acte est établi sous seing privé, dans un document qu'il signe et qu'il date de sa main.

Article R441-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 30

Code de la construction et de l'habitation

La commission délibère à la majorité simple. Elle siège valablement, à première convocation, si la moitié de ses membres sont présents, et à seconde convocation, si un tiers des membres sont présents.

Article ANNEXE I a

—

assiste sans assumer personnellement la responsabilité des activités menées en équipe. 2 Connaissances et savoir-faire partiels : le titulaire du diplôme participe sous contrôle ponctuel en étant partiellement responsable de l'exécution de tâches simples

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