commission régionale d'appel général de la Ligue Centre Val de Loire de football en date du 11 juillet 2023 statuant sur l'appel à l'encontre de la décision de la commission régionale sportive et des calendriers

À cette audience le Président a entendu les parties, toutes présentes, leurs observations, et proposé un calendrier de procédure.

Sur les manquements reprochés à la société Monti Moyens des parties La société SPIE soutient que la société Monti n'a pas respecté son obligation contractuelle relative au respect du calendrier

heures par mois, l'employeur établissant que M.G... ne se tenait pas constamment à sa disposition et qu'il n'était pas placé dans l'impossibilité de connaître son rythme de travail calqué sur le calendrier

Sur ces calendriers il a mentionné les trajets [Localité 5] ou [Localité 6] en face des jours de travail.

La société requérante ne se prévalant d'aucun motif justifiant que le calendrier qu'elle a elle-même proposé au mois de septembre 2021 n'a pu être respecté, elle ne saurait soutenir que le retard dans

Par L.R.A.R du 1er mai 2014, AD-Coup Littoral indiquait qu'elle n'acceptait pas le calendrier proposé par la société Tim, décidait de mettre un terme au tarif privilégié concédé à la société Tim à compter

A1 de la convention de délégation vise à sanctionner le retard dans la remise des études Avant-projets Définitifs, dits " A ", au regard du calendrier fixé en annexe 2.1 ou si les A ont été remis mais

informations qui n'ont pas été communiquées ont eu une influence directe et manifeste sur le critère " conditions de réalisation des études avant-projet " notamment sur le niveau de précision du calendrier

Nous fixerons un calendrier d'échange des conclusions et de tri collaboratif, et nous renverrons l'affaire à l'audience en cabinet du 17 juin 2025 à 14h30 devant le président Félix Mayer pour régularisation

la DREAL, précisant notamment le planning et le plan du chantier, les enjeux relatifs aux espèces, l’enchaînement des phases et opérations et les actions répondant aux prescriptions de l’arrêté (calendrier

reconnaître les temps de déplacement du jeudi comme du temps de travail, d'accorder à Mme A une pause de vingt minutes le jeudi, de reconnaître un taux d'emploi à 90,05 % et refusant d'établir le calendrier

; que l'URSSAF de la Côte d'Or ne conteste pas qu'un seul avis de contrôle a été envoyé par l'URSSAF de Paris et région parisienne au siège de la société Lyonnaise des eaux à Paris, prévoyant un calendrier

les parties, Monsieur [U] [O] exercera son droit de visite et d'hébergement au bénéfice de [D] et [X] de la manière suivante : *en période scolaire: les fins de semaines paires dans l'ordre du calendrier

[T], tendant à voir : infirmer l'ordonnance de caducité du 25 mai 2023 du juge de la mise en état (sic) ; déclarer l'appel n°RG 23/02790 recevable ; maintenir le calendrier de procédure ; condamner

Après plusieurs renvois, un calendrier d'échange de conclusions entre les parties a été fixé le 11 mars 2025.

l'exercice de sa mission, et notamment la citation ainsi que tous les documents et tous les éléments propres à établir les rapports entre les parties, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier

Le juge de la mise en état a mis en place un calendrier de procédure, le 21 mars 2024 Le conseil de la défenderesse communiquait ses conclusions au fond le 21 mars 2024.