Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

Saint-Guinoux 35 Ille-et-Vilaine Saint-Jouan-des-Guérets 35 Ille-et-Vilaine Saint-Père 35 Ille-et-Vilaine Saint-Suliac 35 Ille-et-Vilaine Saint-Sulpice-la-Forêt 35 Ille-et-Vilaine Le Verger 35 Ille-et-Vilaine La Ville-ès-Nonais

Article ÉTAT B

Aide à l'accès au logement 13 371 300 000 13 371 300 000 Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat 803 075 870 780 775 870 Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire 329 421 467 262 448 144 Politique de la ville

Article Etat B

territoires 996 360 699 705 941 591 Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire 452 100 039 247 280 931 Dont titre 2 20 804 298 20 804 298 Interventions territoriales de l'Etat 29 901 000 29 301 000 Politique de la ville

LEGIARTI000045153732

Article 25 Redevances pour occupation du domaine public En contrepartie de son droit d'occuper et d'utiliser le domaine public, Article 26 Obligations administratives et fiscales Le titulaire devra satisfaire à toutes les charges de ville, de voirie,

Article Annexe I (suite)

Orezza 2B Haute-Corse Vallica 2B Haute-Corse Velone-Orneto 2B Haute-Corse Venaco 2B Haute-Corse Ventiseri 2B Haute-Corse Verdèse 2B Haute-Corse Vezzani 2B Haute-Corse Vignale 2B Haute-Corse Ville-di-Paraso

Article Annexe II (suite 2)

SOCIETE THERMIQUE DE BONDY 6 672 5 914 5 239 4 585 3 953 3 341 2 748 2 176 34 628 FR000000000000754 GEOPICTA GEOPICTA 10 482 9 381 8 310 7 273 6 270 5 298 4 358 3 452 54 824 FR000000000000755 EPS VILLE-EVRARD

Article Annexe

représentant, de nationalité française ou étrangère, désigné par le conseil d'administration de chacun des membres fondateurs initiaux ; ― de deux représentants des collectivités territoriales désignés par le conseil régional d'Ile-de-France et par la ville

Article Annexe

Ville : Fresnes. Date : 26 mars 2009.

Article ANNEXE 1

250000478 CH SAINT LOUIS ORNANS AC MCO 730,75 730,75 0,00 0,00 Ile-de-France 1931 1931 930000328 930110051 CENTRE HOSPITALIER DE ST DENIS HOPITAL DELAFONTAINE AC MCO 76 922,76 76 922,76 Ile-de-France 1931 1931 930000344 930140025 CENTRE HOSPITALIER DE VILLE

Article Annexe Ib

Produits spécifiques Équipements de protection collective et individuelle Ressources documentaires : plan de ville et d'intervention, topographie, parcours de déneigement...

Article TABLEAU C

complète dans les théâtres où l'on joue tous les jours 2° Le huitième si l'on ne joue pas tous les jours, et la troupe est sédentaire 3° Si la troupe n'est pas sédentaire, c'est-à-dire si elle ne réisde pas quatre mois consécutifs dans la même ville

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Biches, Challuy, Chaulgnes, Chougny, Crux-la-Ville, Isenay, Mesves-sur-Loire, Nevers, Pazy, Saint-Martin-d'Heuille

LEGIARTI000024423112

D 326 ex-N 226 SPAY SARTHE D 338 ex-N 138 ARCONNAIS Limite de département A 11 SAINT-SATURNIN SARTHE D 357 ex-N 157 YVRE-L'EVEQUE D 323 ex-N 23 D 249 SAINT-CALAIS SARTHE D 357 ex-N 157 SAINT-DENIS-D'ORQUES Limite de département A 11 TRANGE VILLE

Article 28

implications en termes de prise en charge et de parcours des patients ; 2. favoriser l’intervention ambulatoire coordonnée des médecins de premier et second recours autour des patients qui le nécessitent, notamment lorsqu’une prise en charge rapide en ville

Article Annexe

Point1 767317 6796445 LOT2_2019_ZN_10_015_S1 1 2019_03_10-3 Grand Est Aube LOT2_2019_ZN_10_012 DROUPT-SAINT-BASLE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR ZN_10_012_Point1 769314 6820222 LOT2_2019_ZN_10_012_S1 1 2019_03_10-4 Grand Est Aube GC_10_013 VILLE-SOUS-LA-FERTE

LEGIARTI000032885943

Sous-titre 2 Garantir la permanence des soins L'accès aux soins doit aussi être garanti aux assurés indépendamment des heures ouvrables ou lors des jours non travaillés, à la fois en ville mais aussi en établissements de santé, pour les besoins de soins

Article Annexe 5

Cas où l'opération concerne un quartier prioritaire de la politique de la ville Dans le cas où les fractions considérées comme ayant été réalisées au bénéfice de ménages en situation de précarité énergétique et grande précarité énergétique sont déterminées

LEGIARTI000028443622

Q4660640 | Le ruisseau de Carasse B0068 | Q47-0400 | Le ruisseau du Bergons et ses affluents à l'amont du pont de la RN 21 (commune d'Ost) MA0320 | Q47-0430 | Le Nès (ou Neez) à l'aval immédiat de la station de traitement d'eau potable de la ville

Article ANNEXE

Décisions relatives aux commissaires-priseurs judiciaires Ordonnance du 26 juin 1816 qui établit, en exécution de la loi du 28 avril 1816, des commissaires-priseurs judiciaires dans les villes, chefs-lieux d'arrondissement, ou qui sont le siège d'un

Article Annexe II - II. Maquette 15

et structuration du parcours de soins des patients : - savoir définir le rôle et la place des acteurs de soins de premier, deuxième et troisième recours en tenant compte de leur expertise, accessibilité et disponibilité, afin de faciliter le lien ville-hôpital