AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
65a23b917ca18b0008e581af
12 janvier 2024
12 janvier 2024
valeur au jour du partage, des biens recelés faisant partie de l'actif de la succession de feu [E] [I] : - l'horloge de marque Jaeger-Lecoultre - le fauteuil de style Voltaire - la montre de marque Zenith
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6032f552892f2d68c6ae8907
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdc933bbe74c9b66438c58b
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Première Présidente de chambre Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère Mme Sophie
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035c602967fda2d2b7c4751
1 mars 2016
1 mars 2016
ACTANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0168 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0c83c25a97f0381f4a90
5 février 2015
5 février 2015
au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 238 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 décembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0c83c25a97f0381f4a92
5 février 2015
5 février 2015
au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 238 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 décembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e0cc25a97f0381f51c2
30 septembre 2014
30 septembre 2014
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6789f554b7cff8efb735757f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
légaux domiciliés audit siège, Ayant pour avocat postulant : Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 - N° du dossier 20240058 Ayant pour avocat plaidant : Me Axelle ZENATI
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6789f556b7cff8efb735759d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GEILE WARENAUTOMATEN GMBH, Ayant pour avocat postulant : Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant : Me Axelle ZENATI, de L'AARPI GGV Avocats Rechtsanwälte
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fda3baf271b06820ce16e2d
11 septembre 2019
11 septembre 2019
DAVID MARAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0349 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Juin 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Martine ROY-ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162823e7a007b88ee156739
13 janvier 2014
13 janvier 2014
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Evelyne MERFELD, Président de chambre Martine ZENATI
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b52
20 décembre 2007
20 décembre 2007
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
éboutés de toutes leurs demandes dirigéesc/Suzanne Z
6253ca99bd3db21cbdd8b816
20 mars 2008
20 mars 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd3
3 avril 2008
3 avril 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bd00
24 avril 2008
24 avril 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1ea
11 octobre 2007
11 octobre 2007
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccaf
20 novembre 2008
20 novembre 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Martine ZENATI, Conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac14
31 janvier 2008
31 janvier 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d8
13 mars 2008
13 mars 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleciv1
61372163cd580146773f354e
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officiellePage 78 sur 121
ZENATI, Yassine
14/07/2026
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ZENATI COMPUTING
09/07/2026
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BOUCHERIE MARHABA CHEZ ZENATI
19/06/2026
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ZENATI, Soufiane
16/06/2026
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Zenati, Nadir Belaid Jean-Michel
11/05/2026
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