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2 410 résultats pour « Zenati »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

65a23b917ca18b0008e581af

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

valeur au jour du partage, des biens recelés faisant partie de l'actif de la succession de feu [E] [I] : - l'horloge de marque Jaeger-Lecoultre - le fauteuil de style Voltaire - la montre de marque Zenith

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6032f552892f2d68c6ae8907

Appel

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdc933bbe74c9b66438c58b

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Première Présidente de chambre Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère Mme Sophie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6035c602967fda2d2b7c4751

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

ACTANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0168 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

615e0c83c25a97f0381f4a90

Appel

5 février 2015

5 février 2015

au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 238 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 décembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

615e0c83c25a97f0381f4a92

Appel

5 février 2015

5 février 2015

au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 238 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 décembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0e0cc25a97f0381f51c2

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6789f554b7cff8efb735757f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

légaux domiciliés audit siège, Ayant pour avocat postulant : Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 - N° du dossier 20240058 Ayant pour avocat plaidant : Me Axelle ZENATI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6789f556b7cff8efb735759d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

GEILE WARENAUTOMATEN GMBH, Ayant pour avocat postulant : Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant : Me Axelle ZENATI, de L'AARPI GGV Avocats Rechtsanwälte

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fda3baf271b06820ce16e2d

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

DAVID MARAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0349 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Juin 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Martine ROY-ZENATI

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162823e7a007b88ee156739

Appel

13 janvier 2014

13 janvier 2014

l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Evelyne MERFELD, Président de chambre Martine ZENATI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b52

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éboutés de toutes leurs demandes dirigéesc/Suzanne Z

6253ca99bd3db21cbdd8b816

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcd3

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bd00

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1ea

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8ccaf

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Martine ZENATI, Conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac14

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0d8

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

civ1

61372163cd580146773f354e

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ZENATI, Yassine

SIREN 107415119Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

14/07/2026

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Dépôts des comptes

ZENATI COMPUTING

SIREN 830090858Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

09/07/2026

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Dépôts des comptes

BOUCHERIE MARHABA CHEZ ZENATI

SIREN 850312620Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

19/06/2026

Voir →

Modifications diverses

ZENATI, Soufiane

SIREN 889285847Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

16/06/2026

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Créations

Zenati, Nadir Belaid Jean-Michel

SIREN 994179547Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

11/05/2026

Voir →