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1 706 résultats pour « cabinet d'affaires »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 1
(à compter du 1er janvier 2006) direction générale de l'action sociale Chef de cabinet de la directrice générale.
Article 215.28
Lorsque cela est raisonnable et réalisable, compte tenu des dimensions du navire, de l'activité à laquelle il est affecté et de son agencement, les cabines doivent être conçues et équipées avec un cabinet de toilette comportant des toilettes, afin d'assurer
Article 3
2004-639 du 2 juillet 2004 susvisée, dont le détail des expéditions figure dans l'annexe B de la déclaration ; 3° Au titre de la déclaration du quatrième trimestre civil, le montant total hors taxe sur la valeur ajoutée et hors accises du chiffre d'affaires
marineIExpert en sûreté nucléaire (MS) 200r5 ansEcole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM), Arts et métiers ParisTechIManager de projet d'innovation (MS) 200n3 ansInstitut textile et chimique de Lyon (ITECH-Lyon) IManager d'affaires
Article 16
Pour les employeurs du régime général et du régime agricole et les travailleurs indépendants et exploitants agricoles des collectivités d'outre-mer de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy qui justifient d'une baisse de leur chiffre d'affaires majeure et
Article 1613 quater
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82
Elle est recouvrée et contrôlée selon les mêmes procédures et sous les mêmes sanctions, garanties, sûretés et privilèges que les taxes sur le chiffre d'affaires.
Article 10
La gestion d'affaires, l'enrichissement sans cause. Effets et sanctions des obligations simples. Le paiement et les problèmes monétaires. Protection générale des droits du créancier.
IManager d'affaires option stratégie et négociation commerciale vente, ou stratégie et négociation commerciale achats à l'international ou stratégie et gestion-finance d'entreprise310 ansLycée polyvalent Gustave Flaubert-Institut supérieur de développement
Article 283
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 45
Pour les opérations de façon, lorsque le façonnier réalise directement ou indirectement plus de 50 % de son chiffre d'affaires avec un même donneur d'ordre, ce dernier est solidairement tenu au paiement de la taxe à raison des opérations qu'ils ont réalisées
Article L165-4-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 28
Le montant de cette pénalité ne peut être supérieur à 10 % du chiffre d'affaires hors taxes réalisé en France par l'exploitant ou le distributeur au détail au titre des produits ou prestations faisant l'objet de l'engagement souscrit, durant les douze
Article L613-55-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 51
en premier lieu, la partie des dépôts des personnes physiques et des micros, petites et moyennes entreprises, au sens de l'article 2 de l'annexe à la recommandation 2003/361/ CE de la Commission du 6 mai 2003 définies en fonction de leur chiffre d'affaires
Article 209-0 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 99 > 05
Elle est liquidée, déclarée et recouvrée comme en matière de taxe sur le chiffre d'affaires et sous les mêmes garanties et sanctions.
Article 235 ter ZE bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 77 > 95
La taxe est recouvrée et contrôlée selon les mêmes procédures et sous les mêmes sanctions, garanties, sûretés et privilèges que les taxes sur le chiffre d'affaires.
Article Annexe Ib (suite)
ANALYSER les ventes COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C4-4.2 Suivre le chiffre d'affaires, la fréquentation, l'addition moyenne Statistiques de fréquentation Pertinence des
Article Annexe
Chef de cabinet. Directeur. Directeur. Chef de bureau. Sous-directeur. Directeur. Sous-directeur. Adjoint au chef de bureau. Chef de bureau. Sous-directeur. Chef de bureau.
deuxième et troisième alinéas de l'article D. 122-18 calculée pour la période éligible à partir du grand livre de l'entreprise ou de la balance générale à l'aide de la formule suivante : Valeur ajoutée brute “ compensation carbone ” = [Chiffre d'affaires
Ecole européenne de management en alternance I Manager achats et supply chain (MS) 310 n 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Toulouse - Toulouse business school (TBS) I Cadre dirigeant 310 p 4 ans NEOMA Business School I Manager d'affaires
Article L561-36-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 14
prononcer, soit à la place, soit en sus des sanctions prévues à l'article L. 612-39, une sanction pécuniaire dont le montant peut être fixé dans la limite du plus élevé des deux plafonds suivants : cent millions d'euros et dix pour cent du chiffre d'affaires
Article 30
Ils souhaitent encourager et valoriser l'effort des chirurgiens-dentistes libéraux à la modernisation et au développement de l'équipement informatique de leur cabinet.
Article ANNEXE I
Directions Postes Villes Nombres Services centraux DGPN DGPN Directeur du cabinet PARIS 1 Conseiller stratégie et prospective de la police nationale PARIS 1 Chargé de mission auprès du conseiller police au sein de la mission opérationnelle de
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