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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 141 résultats pour « programmation annuelle »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 4
cela est possible et justifié par les programmes, on prend appui sur des exemples historiques locaux ou pris dans l'environnement régional.
Article Annexe 3
Les professeurs restent libres, en première année, de leur programme et de leurs démarches.
Article Annexe 5
BASE DE PRIX POUR L'ÉVALUATION CONVENTIONNELLE DES FRAIS ANNUELS DE CONSOMMATION D'ÉNERGIE
Article 2
La durée annuelle de travail effectif est de 1 607 heures.
Article 422-171
Les comptes annuels de l'OPCI sont présentés conformément au plan comptable en vigueur.
Article 422-169
Le rapport annuel de l'OPCI contient les éléments prévus par une instruction de l'AMF.
Article 421-33
Le rapport annuel du FIA contient les éléments prévus par une instruction de l'AMF.
Article R427-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 74 > 52
Le conseil de gestion est consulté sur les projets de comptes annuels du fonds.
Article L141-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 49
La présente consultation n'est pas applicable à l'élaboration de la première programmation pluriannuelle de l'énergie.
Article 17
des chances et du programme 155 de la mission Travail-emploi ; c) A 2 000 000 € pour les dépenses des titres 3,5 et 7 des programmes 102 “ Accès et retour à l'emploi ”, 103 “ Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi ” et
Article R414-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 09 > 02
Le dossier d'évaluation des incidences Natura 2000 est établi, s'il s'agit d'un document de planification, par la personne publique responsable de son élaboration, s'il s'agit d'un programme, d'un projet ou d'une intervention, par le maître d'ouvrage
Article Annexe II
Les maladies listées en annexe B de la directive 92/65/CEE pour lesquelles des programmes nationaux peuvent être reconnus au titre de cette même directive.
Article 3
Les quantités globales pouvant bénéficier de l'aide à la transformation de la canne à sucre en rhum agricole sont contingentées conformément au programme général POSEI France.
Article 1
Le cahier des charges de l'appel à projets relatif à l'action "Concours d'innovation - Alimentation intelligente" du Programme d'investissements d'avenir est approuvé (1).
Le programme mentionné à l'article 1er est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peut être consulté à l'adresse suivante :
Article Cahier des charges art. 7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 42 > 27
Un programme quotidien accessible au public qui ne dispose pas d'un équipement spécialement prévu pour accéder au service est diffusé chaque jour par le concessionnaire.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 42 > 86
La présente autorisation est accordée pour la diffusion d'un programme de télévision commercial dans les langues des pays de la Communauté économique européenne, à l'exception du français.
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 00
Programme limitatif des épreuves écrites, orales et pratiques des concours pour l'accès à l'emploi de manipulateur d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.
La présente autorisation est accordée pour la diffusion d'un programme de télévision commerciale dans les langues des pays de la Communauté économique européenne, à l'exception du français.
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