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Article R287-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 49 > 47

Code de la sécurité intérieure

APPLICABLES DANS LEUR RÉDACTION Au titre Ier R. 211-2 à R. 211-8 Résultant du décret n° 2013-1113 relatif aux dispositions des livres Ier, II, IV et V de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples

Article 18

—

Décomposition d'une fraction rationnelle en éléments simples. Corps de rupture d'un polynôme irréductible. Corps de décomposition d'un polynôme. Extension algébrique. Éléments algébriques sur un corps. Corps finis. Corps Q des nombres rationnels.

Article Annexe IIIb

—

CORRESPONDANCE ENTRE LES SAVOIRS DE LA SPÉCIALITÉ AVIATION MODULE 1 - MATHÉMATIQUES B3 Traité au savoir n°... 1.1 Arithmétique 2 2de §1.1, §2.1, §2.4, §3.2 1.2 Algèbre a) Évaluation d'expressions algébriques simples, addition

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

. - Simple diminution du calibre de la narine ou de la fosse nasale 2 - Formation de croûtes, rhino-pharyngite 4 - Sténose totale avec retentissement tubo-tympanique ou sinusien, sans sinusite suppurée 6 à 10 Sténose bilatérale. - Diminution de la perméabilité

Article Annexe préambule

—

La scolarité en CHAM aura atteint son but en faisant de l'élève un auditeur - interprète - "compositeur" averti, responsable et fort d'une identité véritablement personnelle. Les annexes Cinq annexes viennent compléter le corps du programme.

Article Annexe 2

—

L'étude se limite aux cas simples. Toutes les difficultés techniques sont écartées (sous-produits, encours, produits résiduels, etc.).

Article 19

—

Avoir été soumis au cours de la période de quarantaine susvisée avec résultats favorables aux examens suivants : a) A l'égard de la tuberculose, à une intradermotuberculination simple ou comparative ; b) A l'égard de la brucellose, à une épreuve

Article 218-5.01

—

manière que le navire demeure, à tous égards, apte à prendre la mer sans présenter de menace pour l'environnement, la santé humaine, les biens ou les ressources. 3 Après l'une quelconque des visites prévues au paragraphe 1, aucun changement autre qu'un simple

Article Annexe 2

—

Isolation thermique Le volume de béton utilisé par unité de surface de plancher peut être converti en dalle pleine ayant, pour une épaisseur équivalente (h e Pour les bacs acier les plus simples, le calcul de l'épaisseur équivalente et ses limites d'application

Article 175-01

—

Les PLB maritimes utilisées en zone océanique A4 doivent en outre, être de classe 1 Cospas-Sarsat (utilisation de 40° C à + 55° C) ; b) une protection contre les déclenchements intempestifs et un déclenchement simple en cas d'urgence ; c) qu'elle puisse

Article 214-1.02

—

La CMU d'une poulie simple (avec ou sans ringot) est définie comme étant égale à la moitié de la masse maximale que cette poulie est autorisée à supporter verticalement lorsque cette masse est attachée au ferrement de suspente de la poulie. 7.

Article 226-3.16

—

Une consigne indiquant de façon simple les manœuvres à effectuer pour la mise en service de l'appareil à gouverner auxiliaire et pour l'immobilisation du gouvernail est placée d'une manière apparente dans le local de l'appareil à gouverner ou à proximité

Article Annexe III

—

OI 3 EC de surveiller et entretenir les équipements sportifs, dont les SAE, les SNE et les parcours aménagés : OI 3.3.1 EC d'identifier les problèmes apparents ou prévisibles ; OI 3.3.2 EC de remédier aux problèmes simples ; OI 3.3.3 EC d'alerter le gestionnaire

Article CO 31

—

Ce renforcement peut cependant être supprimé dans les parois suivantes : - toutes parois des bâtiments à simple rez-de-chaussée ; - toutes parois des bâtiments dans lesquels l'encloisonnement des escaliers n'est pas exigé ; - parois des locaux non réservés

LEGIARTI000031600323

—

Il peut aussi être amené à échanger en anglais des messages courts et simples dans le contexte professionnel.

Article Annexe

—

Tracer un contour d'élément de construction métallique à l'aide d'un gabarit ou par tracés géométriques simples. Débiter mécaniquement ou thermiquement des tôles, des tubes et des profilés. Mettre en forme des éléments métalliques.

Article ANNEXE

—

Le technicien exerce ses activités sur des SSI de toute technicité et du plus simple au plus complexe au plan réglementaire (SSI de catégories A à E et équipements d'alarme de type 1 à 4).

Article L3641-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30

Code général des collectivités territoriales

. – Le conseil de la métropole de Lyon approuve à la majorité simple des suffrages exprimés le plan local d'urbanisme.

Article ANNEXE I b

—

adoptant une attitude eco-responsable T5 : Préparer et vérifier les matériels, l'outillage et les moyens de prévention T6 : Préparer et vérifier les matériaux et les fournitures T7 : Identifier et préparer les supports T8 : Réaliser un calepinage simple

LEGIARTI000044283514

—

Elles sont introduites par simple déclaration au greffe.

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