né le 08 Avril 1968 à L'ILE-ROUSSE (20220) ... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et la SCP SCP CASALTA GASCHY, avocats au barreau d'AJACCIO

B A, représenté par Me Gaschy, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 10 juin 2022 par lequel le préfet de la Corse-du-Sud a rejeté sa demande d'admission au séjour, lui a

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistré le 6 septembre 2023, et un mémoire, enregistré le 20 mai 2024 et non communiqué, Mme B, représentée par Me Gaschy, demande à la cour : 1°) d'annuler

Patrick C... (...) ce dernier a le visage en sang et se plaint de douleurs à la main gauche. Les marins pompiers sont avisés et se déplacent au Ciat 8eme ardt pour lui prodiguer les premiers soins.

pour leur âge ; que, dans une stabulation chez le tiers, il a constaté qu'un poney blanc était en bon état et qu'un cheval anglo arabe de 18 ans était cachectique, couché, amyotrophié de la cuisse gauche

... de leurs demandes, l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, qu'aucune faute n'est démontrée en ce qui concerne Mme Y... et que la faute commise par Geneviève X..., en se déportant sur sa gauche

que Mme X..., infirmière au service de la fondation Maison du Diaconat depuis 1983, a été victime, dans la nuit du 30 au 31 mai 2000, d'un accident vasculaire cérébral ayant provoqué une hémiplégie gauche

l'assurance des accidents du travail, 10 décembre 2014), que Mme [Y], salariée de la société [3] (la société), a déclaré, le 31 août 2011, auprès de la [2], devenue la [1] (la caisse), une douleur à l'épaule gauche

(la société), a déclaré, le 27 mars 2009, une affection de l'épaule gauche que la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne (la caisse) a prise en charge au titre de la législation professionnelle

X..., alors âgé de onze ans, a rendu visite, avec sa mère, à M. et Mme U..., au domicile desquels il a trouvé un pistolet gomme-cogne et en le manipulant, s'est blessé grièvement à l'oeil gauche. 2.

Z... qui, venant en sens inverse, a bifurqué sur sa gauche pour s'engager dans une voie sur laquelle se trouvait, momentanément à l'arrêt, la voiture de M. Y... ; que, dans le choc, M.

F... qui, au lever du jour, circulait en automobile sur une route, s'est déporté sur sa gauche pour dépasser un engin de chantier non éclairé conduit par Fernand C... ; que sa voiture est entrée en collision

l'automobile conduite par Jérôme Y... a été heurtée de face, sur sa voie de circulation, par celle conduite par Louis-Marie X..., qui circulait en sens inverse et à vive allure et qui s'est déportée sur la gauche

la CPAM des Yvelines ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Orléans, 15 octobre 1991), qu'une collision s'est produite entre l'automobile de Mme X... qui tournait à gauche

magasin Carrefour, a fait une chute et s'est grièvement blessé ; que, soutenant que sa chute avait été consécutive à un blocage subit de la roue avant du VTT par suite de l'intrusion du porte-patin avant gauche

[C], pédiatre, exerçant son activité à titre libéral, dans le service de néonatologie de l'hôpital [6], où a été diagnostiquée une hémorragie intra-cérébrale gauche étendue.

février 2015, a pris en charge, au titre du tableau n° 98 des maladies professionnelles, la pathologie « radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 », mais refusé celle relative aux épaules droite et gauche

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 septembre 2022), les syndicats des copropriétaires des immeubles « Tour rive gauche », « Tour de Mars », « Tour évasion 2000 », « Perspective 2 », « [Adresse 31] », « [