CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 976 résultats pour « Nguyian »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110365

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Roth, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la société Camca

Source officielle

Page 79 sur 149

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100815

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Hascher, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TJ

Référés

68e57fa00e2901d10fa592fc

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

judiciaire au redressement dont le siège social est sis [Adresse 3] non représentée requise Nous, Florence LAÏ, présidente du tribunal judiciaire de céans, juge des référés, assistée de Océane NGUYEN

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a0c7d23cdc6046d4732d34d

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Commissaire-priseur : SELARL ALLEMAND - NGUYEN [Adresse 8], avec pour mission de réaliser l'inventaire et la prisée prévus à l'article L 622-6 du Code de Commerce.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a0c7ddacdc6046d4732df7a

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

. ; Commissaire-priseur : la SELARL ALLEMAND - NGUYEN [Adresse 6], avec pour mission de réaliser l'inventaire et la prisée prévus à l'article L 622-6 du Code de Commerce.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a0c9712cdc6046d4734d253

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Conformément aux dispositions de l'article L. 631-9 al 3 du Code de commerce, désigne : La SELARL ALLEMAND-NGUYEN [Adresse 8] en qualité de commissaire de justice, aux fins de réaliser l'inventaire prévu

Source officielle
TCOM

Chambre 05

6a0fa136cdc6046d4781bd9c

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Conformément aux dispositions de l'article L. 631-9 al 3 du Code de commerce, désigne : La SELARL ALLEMAND-NGUYEN [Adresse 5] en qualité de commissaire de justice, aux fins de réaliser l'inventaire prévu

Source officielle
TJ

Référés

686ed88e72b5e5e648cbee35

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Adresse 2] représentée par Maître Caroline MAILLARD, avocat au barreau de MULHOUSE requise Nous, Florence LAÏ, présidente du tribunal judiciaire de céans, juge des référés, assistée de Océane NGUYEN

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331d931df9338379d2801

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

plaidant INTIME : Monsieur [V] [M] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 7] de nationalité Marocaine [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Emilie TURCAN substituant Me Jean Marc NGUYEN-PHUNG

Source officielle
TJ

Référés

67eef6bab848dd6814c661f8

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

FM DEVELOPPEMENT dont le siège social est sis [Adresse 3] non représentée requise Nous, Florence LAÏ, présidente du tribunal judiciaire de céans, juge des référés, assistée de Océane NGUYEN, greffière

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

67fff06202ef4af38960ac92

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Assistée de Madame MOUSSA Anissa, Greffière, DEMANDEUR Madame [D] [N] épouse [X] [W] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Thikim NGUYEN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - 89 ET DEFENDEUR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2527367_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Au cours de l’audience publique tenue le 1er octobre 2025 en présence de Mme Nguyen, greffière d’audience, M. Rohmer, juge des référés, a lu son rapport et entendu : - Me Macarez, représentant M. 

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2531791_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique tenue le 12 novembre 2025, en présence de Mme Nguyen, greffière d'audience : - le rapport de Mme B... ; - les observations de Me Maréchal, pour Mme D.

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a0caabecdc6046d4739ac00

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Y] [V] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Frank BECKELYNCK, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Xavier NGUYEN, avocat au barreau de PARIS, plaidant JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100471

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

Matet, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100480

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

Acquaviva, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100486

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

Mansion, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100408

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

Acquaviva, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100414

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

Roth, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100420

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 15 mars 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Gargoullaud, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen

Source officielle