Codes de loi français

Article Annexe L'

d'immunologie et d'oncologie appliqués à la pneumologie ; - Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en pneumologie ; - Explorations endoscopiques, histologiques et fonctionnelles de l'appareil respiratoire ; tests

Article Annexe I

logistique : - les comportements contribuant à la valorisation de l'image de marque d'une entreprise et au développement de la qualité de service - l'environnement économique du transport routier de marchandises et l'organisation du marché 14 h Test

Article 5

Pour les établissements seuil bas, l'élaboration d'un plan d'opération interne est obligatoire à compter du 1er janvier 2023 ; le plan d'opération interne est testé à des intervalles n'excédant pas trois ans et mis à jour, si nécessaire.

Article R653-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 63 > 87

paragraphe 1 du chapitre I de la partie 2 de l'annexe V du règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2016 ; 2° Lorsque le sperme d'un animal reproducteur est utilisé à des fins d'insémination artificielle : les résultats des tests

Article 3

L'extension SPIRAL, constituée notamment : a) D'une casemate contenant un ensemble cible-source ; b) D'un accélérateur de particules (CIME) ; c) Des lignes de transfert de faisceaux ; d) D'une salle destinée à l'entreposage, au démantèlement et aux tests

Article Annexe I ter

marchandises : - les comportements contribuant à la valorisation de l'image de marque d'une entreprise et au développement de la qualité de service - l'environnement économique du transport routier de marchandises et l'organisation du marché 4 h Test

Article 21

Ainsi, l’assurance maladie met à disposition des médecins, dans le cadre du dépistage organisé du cancer colorectal, des tests immunologiques plus performants, plus faciles à réaliser et pré-personnalisés aux coordonnées du médecin lors des commandes

Article Annexe II

contribuant à la valorisation de l'image de marque d'une entreprise et au - l'environnement économique du transport de voyageurs et notamment l'organisation des transports et le rôle des différents acteurs économiques et institutionnels 14 h Test

Article R385-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 22 > 50

I. – Lorsque, dans le cadre des résultats aux tests de résistance mentionnés à l'article L. 385-3, un fonds de retraite professionnelle supplémentaire présente, pour l'un des exercices projetés et l'un des scénarios mentionnés aux a et b de l'article

Article R1322-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 28 > 63

met en place, lorsque la qualité de l'eau de mer le nécessite, un système de traitement approprié, surveille en permanence la qualité de l'eau de mer propre et vérifie régulièrement le bon fonctionnement des installations au moyen d'un programme de tests

Article D120-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 70

Les denrées alimentaires, autres que celles mentionnées au 8° de l'article D. 120-7, qui sont conservées à une température inférieure ou égale à - 12 °C lors de leur vente aux consommateurs ; 6° Les produits cosmétiques pour lesquels un “challenge test

Article R214-121

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 59 > 41

. - Lorsque le barrage est conçu pour que la retenue ne soit qu'exceptionnellement remplie, le préfet peut prescrire un test de première mise en eau dans les conditions prévues par le I.

Article R2135-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 33 > 13

sensorimoteur et neuro-moteur, et, si nécessaire, des interventions relatives aux perturbations constatées ; 3° Pour les psychologues : d'une part une évaluation qualitative et quantitative des compétences développementales de l'enfant et, si nécessaire, des tests

Article R1321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 07

Cette surveillance comprend notamment : 1° Une vérification régulière des mesures prises pour la protection de la ressource utilisée et du fonctionnement des installations ; 2° Un programme de tests et d'analyses effectués sur des points jugés critiques

Article 5-9

par les téléservices destinés à l'accomplissement de démarches administratives : motif de la démarche, date, numéro et référence de la demande, qualité de la personne physique ou morale effectuant la demande (usager ou mandataire), expression du consentement

Article ANNEXE 2

ARTICLE A - Objet de la cession La présente cession est consentie à C (la lettre C désigne le bénéficiaire de la cession) en vue de ...

Article L34-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 15 > 59

système automatisé de communications électroniques au sens du 6° de l'article L. 32, d'un télécopieur ou de courriers électroniques utilisant les coordonnées d'une personne physique, abonné ou utilisateur, qui n'a pas exprimé préalablement son consentement

Article L2253-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 06

Dans ce dernier cas, par dérogation aux conditions prévues à l'article L. 1522-5 du présent code, l'avance peut être accordée si le montant de la totalité des avances consenties par les communes ou par leurs groupements à toutes les sociétés dont les

Article ANNEXE I

Le rayon est de : - 4 mètres lorsque la plus grande dimension du motocompresseur à tester est inférieure ou égale à 1,5 mètre ; - 10 mètres lorsque la plus grande dimension du motocompresseur à tester est supérieure à 1,5 mètre mais inférieure ou égale

Article Préambule

Test de cuisson. En cas de communication spécifique liée à la fraîcheur, 2 tests sont réalisés par an. Ces tests ont lieu dans les ateliers de filetage. Voir annexe IV.