manière générale "une grande horloge à poser, dont le cabinet est doté de caractéristiques techniques et dimensionnelles nécessaires à son équipement au moyen d'un mécanisme à balancier et à poids, accessoires

Au titre des dépenses de personnel, les rémunérations et leurs accessoires ainsi que les charges sociales, dans la mesure où celles-ci correspondent à des cotisations sociales obligatoires ".

Les éléments du dossier ne justifient de la nécessité actuelle de fixer une astreinte.

constat d'huissier dressé à la demande des bailleurs que le 17 juillet 2015, la société Premium proposait à la vente dans les lieux loués des vêtements, des chaussures, de la maroquinerie et des accessoires

par maître B..., notaire à [...], en date du 24 octobre 2005, contenant le prêt par l'UCB aux droits de laquelle vient l'appelante de la somme de 193.792 € en principal, outre intérêts, frais et accessoires

Au regard des éléments circonstanciés et des caractéristiques spécifiques de la parcelle expropriée, la cour retiendra une valeur de 5€ le M² soit pour la parcelle de 13519M² un montant de 67595€.

, la conséquence ou le complément de la demande initiale sur laquelle il avait été statué par la disposition annulée ; que cependant ne constitue ni l'accessoire, ni la conséquence, ni le complément de

prévoyance, verse à cet organisme le montant total des cotisations qui sont à la charge de l'employeur et des salariés ; que depuis 1974, l'employeur a prélevé sur le salaire de ses employés une part s'élevant

B A, qui exerce une activité accessoire d'assistant d'enseignement artistique au conservatoire du pays du Valois, de l'autorisation de celui-ci d'exercer cette activité accessoire pour l'année scolaire

deux associés minoritaires, se sont engagés en qualité de cautions solidaires en portant la mention manuscrite "bon pour caution solidaire de la somme de 150 000 francs en principal plus frais et accessoires

, date d'effet de la résiliation judiciaire, soit la somme de 1 379,27 euros bruts et les congés payés afférents, compte tenu du salaire de base pour un temps plein de 2311,45 euros, de l'absence d'éléments

En outre, les conditions générales de la garantie constructeur énoncées dans le carnet d'entretien et de garantie excluent les dommages et les pannes résultant directement ou indirectement des éléments

il a signé, le même jour et par l'intermédiaire du même représentant, un bon de commande d'un équipement Super Boucher comprenant non seulement une tête de boeuf électronique, mais encore divers accessoires

Au produit des opérations immobilières et financières accessoires exonérées de la taxe sur la valeur ajoutée.

de salaire divers, quelle qu'en soit la dénomination", et précise que ce salaire de base doit être au moins égal au salaire minimum conventionnel garanti" ; qu'il en résulte que tous les accessoires et

Ce que vise la théorie de l'accessoire, ce sont des situations où la présentation de l''uvre n'est pas réalisée, parce que, précisément, l''uvre n'apparaît qu'accessoirement au sujet traité.

d'alimentation en eau potable de la région de Vannes-Ouest (procès-verbaux de commissions en date des 3 mai 1994, 12 novembre 1996, 26 novembre 1998 et 2 novembre 1999), (...) que l'ensemble de ces éléments

Un même agent peut être autorisé à exercer plusieurs activités accessoires ".

déclarer irrecevable cette demande, l'arrêt énonce que la demande tendant à la condamnation de l'assureur au paiement de la pénalité prévue par l'article L. 211-13 du code des assurances constitue l'accessoire

n'en constituait que l'accessoire ; que le contrat de vente conclu à titre principal ne pouvait donc être anéanti que pour le manquement aux obligations nées de ce contrat, et non pour manquement aux