Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 801 résultats pour « horaires individualisés »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 801 résultats pour « horaires individualisés »
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EXTRAIT
Article Annexe
Généralement, les horaires sont à amplitudes variables. Son travail s'effectue la plupart du temps en clientèle en utilisant un véhicule de service (déplacement régional).
Article Annexe
Ses horaires sont flexibles du lundi au samedi en fonction de l'activité du rayon ou de l'espace de vente et il (elle) peut travailler certains jours fériés et dimanches.
Article Annexe
PÉRIODES DATES HORAIRES RÉGIONS ADMINISTRATIVES CONSEILLÉES Fin des congés de Nouvel An. Dimanche 4 janvier 14 heures - 19 heures Ile-de-France, Centre, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte Vacances d'hiver.
LEGIARTI000038105673
Les horaires réguliers peuvent être conditionnés par des impératifs techniques et de délais.
Article Annexe
Les horaires sont continus ou en coupure avec une amplitude hebdomadaire englobant les week-ends et les jours fériés.
Article Annexe
Les horaires peuvent être de jour ou postés, néanmoins une disponibilité constante est demandée pour faire face aux aléas de la fabrication et l'activité en continu nécessite des astreintes.
Article Annexe
Ses horaires peuvent être modifiés pour les interventions d'urgence. Il peut être soumis à des astreintes. Il peut travailler sur un seul site ou être en charge de plusieurs installations dispersées sur un département ou une région.
Article Annexe
Son activité de chantier peut également le (la) conduire à faire des déplacements et à travailler en dehors des horaires habituels. Selon l'organisation de l'entreprise, il (elle) travaille seul (e) ou en équipe.
Article ANNEXE
Ses horaires de travail peuvent varier en fonction des délais d'achèvement du chantier ou de l'urgence d'un dépannage. Dans cette dernière activité, des astreintes de nuit et de week-end sont à assurer régulièrement.
LEGIARTI000046057516
dangereuses), par des accidents impliquant de nombreuses victimes, par le déclenchement de plans de secours ou par l'ampleur de l'intervention (important feu de végétation ou incendie généralisé) sont prises en charge par la société sur la base d'un coût horaire
Article D752-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 75
titulaires d'un contrat de travail à durée indéterminée n'entrant pas dans le champ d'application de l'article L. 3242-1 du code du travail et ouvrant droit à une garantie minimale mensuelle au moins égale pour un temps plein à 151,67 fois le montant horaire
Article L1214-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 67
stationnements sécurisés pour les vélos et engins de déplacement personnel ; 8° L'organisation des conditions d'approvisionnement de l'agglomération nécessaires aux activités commerciales et artisanales et des particuliers, en mettant en cohérence les horaires
Article Annexe
Présentation générale Les horaires indicatifs communiqués prennent en compte les heures en classe entière et les heures en classe dédoublée. L'horaire hebdomadaire par élève est de 8 heures : 4 + (4). 1.
Article Annexe I
) - Situer l'instrument horaire dans son contexte stylistique. - Décrire les défauts ou les fonctions non assurées. - Les éléments caractéristiques du style sont relevés avec justesse.
Article Annexe 4-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94
Article 10 Droit à une intervention personnalisée Dans le cadre de la mise en œuvre de la mesure de protection, la personne bénéficie d'une intervention individualisée de qualité favorisant son autonomie et son insertion.
Article Annexe I
Article 4 Sous réserve des pouvoirs dévolus aux autorités de l'Etat par le code de l'aviation civile, ADP établit les consignes d'exploitation et les horaires d'ouverture des aérodromes, qui ne peuvent avoir pour effet d'interdire ou de restreindre l'accès
Article Annexe 1
Les horaires varient en fonction du poste. L'AMIS peut être amené (e) à travailler en journée, le soir, la nuit, le week-end et les jours fériés. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.
Article Annexe
Il (elle) peut être amené à travailler les jours non ouvrés, avec des possibilités d'astreintes ou de travail en horaires décalés ainsi qu'à se déplacer sur différents sites.
Article 180-02
roulier à passagers ou engin à passagers à grande vitesse organisée de façon à assurer une liaison entre deux mêmes ports ou davantage, ou une série de voyages au départ ou à destination du même port sans escales intermédiaires : a) Soit selon un horaire
Article 67-17
Le directeur responsable ou le membre du comité de direction a la possibilité d'organiser plusieurs parties par table dans les limites horaires prévues par l'article 31 du présent arrêté.
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