des études et de l'exploitation de l'aviation civile qui ont été recrutés par la voie du concours externe et qui ont présenté une épreuve adaptée aux titulaires d'un doctorat bénéficient, au titre de la préparation du doctorat, d'une bonification d'ancienneté

LEGIARTI000043239680

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CHEFS DE SERVICE JURIDIQUEMENT INVESTIS DU POUVOIR DE DÉCISION D'ATTRIBUTION DES RÉDUCTIONS D'ANCIENNETÉ Le vice-président du conseil général de l'environnement et du développement durable. Le chef de l'inspection générale des affaires maritimes.

Article Annexe I

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T1.5 Ranger et nettoyer son poste de travail après intervention. T1.6 Trier sélectivement les déchets. T1.7 Rendre compte de l'avancement et/ou des difficultés rencontrées oralement et renseigner par écrit les documents préétablis.

LEGIARTI000042664046

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GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-EST (CIRFA MOULINS) 03 MOULINS X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-EST (CIRFA GAP) 05 GAP X X X X X X TERRE CENTRE DE FORMATION INITIALE DES MILITAIRES DU RANG

LEGIARTI000042664090

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Article 11

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Rang d'une matrice. Matrices triangulaires, matrices diagonales, triangularisation, diagonalisation. Formes bilinéaires symétriques. Formes quadratiques associées. Définition d'un espace euclidien. Produit scalaire. Orthogonalité.

Article 7

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. ― Lorsqu'une partie au moins de l'ouvrage concerné par le projet de travaux est rangée par son exploitant dans la classe de précision B ou C, le mode de fourniture des informations relatives à la localisation de l'ouvrage décrit au II ci-dessus est

Article 3

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Lorsqu'un immeuble de la quatrième famille doit contenir des locaux à usage autre que d'habitation, dans des conditions non prévues par l'article R. 111-1 du code de la construction et de l'habitation, cet immeuble doit être rangé dans la catégorie des

Article 36

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S'il est donné satisfaction à sa demande, le service de la publicité foncière procède dans les conditions ordinaires à l'exécution de la formalité, qui prend rang à la date du dépôt.

Article Annexe

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B - Sujet d'étude au choix : - Londres, pôle décisionnel mondial Ancienne capitale de l'Empire britannique, Londres est une métropole de rang mondial par sa puissance économique et son rayonnement culturel.

Article Annexe II

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Instructions relatives aux antiglobulines humaines (AGH) Les réactifs antiglobulines humaines sont rangés en deux catégories : les antiglobulines polyvalentes et les antiglobulines spécifiques.

Article R145-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 27

Code de la sécurité sociale

. - La section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens comprend, en qualité de président, un membre du Conseil d'Etat, en activité ou honoraire, ayant au moins le rang de conseiller d'Etat, désigné par le vice-président

Article Annexe II

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. - Une façade maritime mondiale : la Northern Range . - Une aire de relation de l'Union européenne : la Méditerranée.

LEGIARTI000046891316

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CHEFS DE SERVICE JURIDIQUEMENT INVESTIS DU POUVOIR DE DÉCISION D'ATTRIBUTION DES RÉDUCTIONS D'ANCIENNETÉ Le chef de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable. Le chef de l'inspection générale des affaires maritimes.

LEGIARTI000046891314

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Article 244 quater U

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 22

Code général des impôts

La condition d'ancienneté du logement mentionnée au 1 ne s'applique pas en cas de réalisation de travaux prévus aux 1° bis et 1° ter du présent 2.

Article 221-II-1/15

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Ces tapes amovibles doivent être rangées à proximité des hublots qu'elles sont destinées à fermer. 5.1 Aucun hublot ne peut être installé dans les locaux affectés exclusivement au transport de marchandises. 5.2 Des hublots peuvent toutefois être installés

Article 7

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Tout enseignant-chercheur peut demander le réexamen d'un refus opposé à sa demande de modulation après consultation d'une commission, composée d'enseignants-chercheurs d'un rang au moins égal à celui de l'intéressé, désignés par le conseil académique

Article 2

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reçoivent uniquement délégation de pouvoirs au titre de l'établissement du tableau d'avancement au choix pour l'accès au grade d'attaché principal. 3° Nomination au grade supérieur ; 4° Classement dans le grade ; 5° Attribution de l'avantage spécifique d'ancienneté

LEGIARTI000049821442

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Chapitre Ier Ont la faculté de bénéficier d'un contrat de sécurisation professionnelle les salariés privés d'emploi : Article 3 Les salariés privés d'emploi ne justifiant pas de la condition d'ancienneté visée à l'article 2 a de la présente convention

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