Accessoires Les connexions des tuyauteries, les tampons de visite et la robinetterie sont métalliques et conçus pour résister aux chocs, au gel et aux variations de pressions ou de dépression des contrôles et épreuves que subissent les réservoirs.

Article Annexe 4

—

Transceiver (R-4-217) (*) 22 SUD MAINTENANCE ZI Portuaire- -A200 Combined Class A/ inland AIS Transceiver (R-4-316) 23 THEMYS Quartier de la chaume- -SAM Electronics (*) Certains types d'appareils n'ont pas reçu d'agrément conformément au règlement de visite

Article 6

—

Des mesures correctives sont apportées en tant que de besoin aux logements pour lesquels le demandeur ou le professionnel a reçu l'accord des ménages pour une visite.

Article Annexe I

—

des entrées et sorties des personnels, résidents et des prestataires, des véhicules et des colis. contrôle et surveillance des parkings dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. traitement des appels téléphoniques. gestion des visiteurs

Article ANNEXE I

—

de montage les documents suivants nécessaires à la constitution du dossier de demande de réception à titre isolé (mettre une croix dans les cases correspondant aux documents délivrés) : -copie du dernier procès-verbal de contrôle technique (ou de visite

Article Annexe 1

—

Des casiers de type consignes sont également installés dans ce sas d'accès afin de permettre aux visiteurs de déposer les objets non autorisés à l'intérieur de l'UHSA ainsi que les effets personnels. 4.1.3.

Article 1

—

sa nature ou par son contexte, peut porter atteinte aux navires utilisés tant dans le trafic maritime international que dans le trafic maritime national, et à leurs passagers et à leur cargaison, et aux installations portuaires y afférentes. g) " Visite

Article Annexe II

—

Ces derniers effectuent des visites au sein de l'entreprise afin d'y rencontrer le responsable de la formation et ainsi, d'assurer un suivi efficace de l'élève. 2.2 Candidats relevant de la voie de l'apprentissage : a) La formation fait l'objet d'un

Article 9

—

La mise en service est autorisée par arrêté du préfet ou du préfet maritime après avis du directeur interrégional de la sécurité de l'aviation civile suite à une visite technique.

Article 2

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diverse(s), numéro de compte et identification de l'organisme teneur du compte, revenus du conjoint ; - à la santé : aptitude(s) professionnelle(s), inaptitude(s) professionnelle(s), vaccination(s), groupe sanguin (facultatif), calendrier de suivi des visites

Article 42

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titulaires d'un diplôme, certificat ou autre titre permettant l'exercice en France de la profession de médecin n'ont accès aux données de santé à caractère personnel que si elles sont strictement nécessaires à l'exercice de leur mission lors de leur visite

Article Annexe II

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Ces derniers effectuent des visites au sein de l'entreprise afin d'y rencontrer le responsable de la formation et ainsi, d'assurer un suivi efficace de l'élève. 2.2.

Article CH 10

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Les portes d'accès ou de visite des circuits d'air doivent être agencées de manière que, par leur ouverture, le réseau de ventilation ne puisse devenir le véhicule de fumées, poussières ou odeurs.

Article 8

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Au vu des pièces mentionnées ci-dessus, et après avoir visité, si nécessaire, les sites de formation ou d'examen proposés par l'organisme de formation afin de s'assurer que le pétitionnaire répond en tous points aux dispositions du présent article, le

Article 3

—

type de petites séries (NKS) transmis par un demandeur en application des dispositions du point 9 de l'article 37 du règlement (UE) n° 167/2013 susvisé ; d) D'effectuer, notamment à la demande de l'autorité compétente en matière de réception, des visites

Article Annexe II

—

Ces derniers effectuent des visites au sein de l'entreprise afin d'y rencontrer le responsable de la formation et ainsi, d'assurer un suivi efficace de l'élève. 2.2.

Article Annexe 11

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pédiatre et de la majoration d’urgence ("MU") réservée au médecin généraliste, prévues au Livre 3ème "dispositions diverses" articles III-2 et III-4 de la CCAM, peut facturer la majoration de coordination "MCS", applicable à la consultation ou à la visite

Article Annexe C

—

Pour plus d'information, veuillez visiter notre espace d'information en ligne. " II. - Informations complémentaires relatives aux services audiovisuels prioritaires sur l'accès à l'internet Les informations visées au 6° de l'article 6 sont complétées

Article R242-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 65

Code rural (nouveau)

Il peut être exigé du vétérinaire qui sollicite son inscription de rendre préalablement visite à un membre du conseil régional de l'ordre spécialement désigné par le président ou le secrétaire général.

Article L313-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 29

Code de l'action sociale et des familles

Les visites d'inspection sont conduites par un médecin inspecteur de santé publique ou par un inspecteur de l'action sanitaire et sociale. III.

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