Polyclinique [Établissement 1], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.

[V] [P], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 20 mai 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [1], société anonyme, dont le siège

[D] [O], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 4] TF1 PRODUCTION Société par actions simplifiée immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre

[1], société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu

[1], société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2014 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance

A), dans le litige l'opposant à la société Hôpital privé [Établissement 1], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur

l'appellation Clinique [1], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5

[B] [M], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 23 juin 2014 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la Compagnie aérienne [1], société anonyme, dont

, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme [P] [J], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 2 juin 2015 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale,

la société [9], société anonyme, actuellement dénommée société [11], dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à la société [10], société par actions simplifiée, aux droits de laquelle vient la société [4

[3], société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 8 avril 2014 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société [1], société anonyme

[K] [W], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2014 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige l'opposant à la société [1], société anonyme, dont le siège est

société [Personne physico-morale 1], société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

, DU 11 MARS 2026 La société [Localité 1], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé les pourvois n° N 24-20.600, H 24-20.549, G 24-20.550, D 24-20.569, F 24-20.571, S 24-20.581, T 24-

/ au syndicat des copropriétaires de la résidence [5], dont le siège est [Adresse 2], représenté par son syndic la société [4], venant aux droits du cabinet [6], dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à

/ la société Hdi Gerling assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1]), société anonyme de droit belge, 2°/ la société Catlin insurance company ltd, venant aux droits de la société Catlin

opposant à la société Les Hôtels de Paris, ayant pour nom commercial [Personne physico-morale 1], société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

Hôpital privé [1], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], anciennement société Hôpital privé [1], défenderesse à la cassation ; La société Hôpital privé [1] a formé un pourvoi incident

Sur le pourvoi n° 92-18.124/A formé par la société anonyme Société Générale, dont le siège est ... (9e), contre : 1 / M.

Mediterranean Shipping Company (MSC), dont le siège social est [Adresse 1]), société anonyme, prise pour les besoins de la procédure, chez son agent, la société MSC France, [Adresse 3], contre l'arrêt