CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

70 498 résultats pour « 2) revision »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000051530561

—

17 mars 2025

17 mars 2025

Avenant n°2 portant révision de l'accord du 19 septembre 2018 relatif à la mise en place du comité social et économique

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050503103

—

13 juin 2024

13 juin 2024

Avenant n°2 portant révision de l'annexe 1 de l'accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement Développement & Ingénierie

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038240305

—

5 février 2019

5 février 2019

UN AVENANT N° 2 DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 20/12/1999

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053931479

—

22 janvier 2026

22 janvier 2026

UN AVENANT N° 2 PORTANT REVISION DE L’ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL CONCLU LE 09/03/2022 (T02722002940)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051703016

—

28 mai 2025

28 mai 2025

AVENANT N°2 DE REVISION A L’ACCORD EP FRANCE MANAGEMENT & SERVICES RELATIF AUX ASTREINTES signé le 22 janvier 2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049768313

—

22 avril 2024

22 avril 2024

AVENANT N°2 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE APTAR STELMI SAS RELATIF AU TRAVAIL DES EQUIPES DE SUPPLEANCE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049965985

—

26 juin 2024

26 juin 2024

Avenant n°2 portant révision de l'accord du 17 juillet 2020 sur l'égalité professionnelle femmes-hommes de l'UES INGEROP FRANCE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053405363

—

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Avenant n°2 de révision à l'accord collectif relatif à l'unité sociale et à l'évolution du dialogue social sur le périmètre des 5 sociétés SNCF

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051745865

—

5 mars 2025

5 mars 2025

AVENANT N°2 DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE ADAPTANT LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE ARDATEM CONCLU LE 11 MARS 2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051681726

—

25 avril 2025

25 avril 2025

AVENANT N° 2 - DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISES : CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES, DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET TEMPS DE DEPLACEMENT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051703063

—

2 août 2024

2 août 2024

Un Avenant n°2 de Révision de l'Accord du 18/10/2022 relatif à la Durée et à l'Aménagement du Temps de Travail au sein de l'UES SARETEC

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052556545

—

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Avenant n°2 de révision de l'accord relatif aux quotas d'autorisation de travail à temps partiel au sein de la Caisse Régionale MSA Bourgogne

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049254708

—

29 février 2024

29 février 2024

Un avenant n° 2 de révision de l'accord du 11/12/2018 relatif au télétravail et à son avenant n° 1 du 31/05/2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051826617

—

10 juin 2025

10 juin 2025

AVENANT N° 2 DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 16 JUILLET 2020 RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ALMIRALL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047018595

—

14 décembre 2021

14 décembre 2021

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L' AMENAGEMENT ET A L' ORGNAISTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU MHM AVENANT N°2 PORTANT REVISION

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052078155

—

26 juin 2025

26 juin 2025

Avt n°2 de révision à l'accord n°2020-01 du 05 juin 2020 sur la mise en place du télétravail au sein de Gustave Roussy

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044561935

—

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Avenant n°2 portant révision de l'accord relatif au contrat complémentaire de prévoyance de Groupama Centre Manche du 20 décembre 2019

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048387009

—

26 avril 2023

26 avril 2023

Avenant 2 portant révision à l'accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail ainsi que sur le télétravail du 8 janvier 2021

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044379184

—

27 octobre 2021

27 octobre 2021

Avenant numéro 2 portant révision de l'accord sur la durée du travail du 1er février 2000 relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051995114

—

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Un Avenant n°2 de Révision de l’Accord Collectif d’Entreprise du 27/12/2018 portant sur les Régimes Complémentaires de Prévoyance et de Remboursement des Frais de Santé

Source officielle

Page 8 sur 3525

← PrécédentSuivant →