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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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7 214 résultats pour « Alain GUIDI Composition »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R123-221

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 34

Code de commerce

Le numéro d'identification attribué à chaque unité légale est un numéro d'ordre composé de neuf chiffres.

Article 1

—

au a du 1° de l'article R. 3417-30 du code de la défense, à prélever sur la rémunération est fixé selon les modalités suivantes : Officiers généraux et supérieurs Officiers subalternes Aspirants ; majors ; Autres militaires Foyer fiscal composé

Article 17

—

Le parlement étudiant est composé pour moitié au moins de représentants des étudiants de CY Cergy Paris Université et de ses établissements associés.

Article R6156-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 75

Code de la santé publique

6156-2 est organisée en trois collèges statutaires : 1° Le collège des personnels mentionnés au 1° de l'article 1er du décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaire, composé

Article 10

—

La commission d'examen est ainsi composée :

Article 2

—

Ce traitement est composé de deux modules :

LEGIARTI000046645181

—

. - Composition et fonctionnement

Article 28

—

Le jury est composé comme suit :

Article 6

—

Le jury est composé comme suit :

Article 2

—

I. ― Le conseil de gestion est composé de :

Article 29

—

Composition du conseil de la formation et de la vie universitaire

Article 8

—

Les compositions sont rédigées sur des copies fournies par l'administration.

Article 8

—

Les compositions sont rédigées sur des feuilles fournies par l'administration.

Article 7

—

Les compositions sont rédigées sur des copies fournies par l'administration.

Article 18

—

Le jury des examens est ainsi composé :

Article 2

—

Le dossier est composé comme suit :

Article ANNEXE IV

—

Composition de la fiche de notification initiale

Article 2

—

La commission est composée comme suit :

Article 6-1

—

Le conseil médical départemental est composé :

Article 1

—

La commission nationale de planification est composée :

Page 8 · 7 214 résultats

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