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1 119 résultats pour « Anne-Sophie MASSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

de nationalité Française né le 01 Août 1970 à CHATENAY MALABRY (Hauts de Seine),...-91300 MASSY représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE,

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

Masse, Sophie Anne, Montfort

SIREN 889626313Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

02/01/2023

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Procédures collectives

MASSERDOTTI, Sophie, Angélique, Anne-Marie

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif. RG 20/51

14/03/2021

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Créations

La Cabane à coudre, Sewing So, MASSE, Sophie Anne, MONTFORT

SIREN 889626313GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

14/10/2020

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Procédures collectives

MASSERDOTTI, Sophie Angélique Anne-Marie

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE

Autre jugement prononçant — Jugement prononçant la liquidation judiciaire. Date d’insolvabilité notoire : 9 avril 2020. Mandataire SELARL HARTMANN & CHARLIER 21, rue du Printemps, BP 1067, 68051 Mulhouse Cedex. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. N° RG : 20/00051

26/06/2020

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Créations

Atelier l'hair du temps, MASSE, Anne, Sophie, FLORENTIN

SIREN 444418479GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

03/03/2019

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CA

4e Chambre A

60328d68a6154b02057d126c

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Sophie LEONARDI, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6866d495d33109fd079b1811

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

EIFFAGE CONSTRUCTION RESIDENTIEL, immatriculée au RCS d’EVRY sous le n° 389 625 278, dont le siège social est sis 3 rue Christophe Colomb - 91300 MASSY représentée par Me Anne-Sophie NARDON, avocat au

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

B7F-MFRT S.A.R.L. COMPAGNIE DE TOURISME ET REALISATIONc/G.F

68de08ac2efeaecfe6843473

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

MASSON, Conseiller, Madame Anne-Sophie JARNEVIC,Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé GOUDOT ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CC

civ3

6137211ecd580146773f11ea

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

(Bouche-du-Rhône), 6°) Monsieur Bernard F... veuf de Madame Agnès H..., ès qualités d'administrateur de sa fille mineure Justine, demeurant ... (9e), 7°) Madame Sophie H... épouse SANDOZ, demeurant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00712

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° G 17-14.634 à R 17-14.641 formés respectivement par : 1°/ la société Sopres

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f7002fc178212f7d0ee

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

régulièrement avisé, non comparant, DÉFENDEUR : Mme [H] [N] née le 20 Août 1974 actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Anne-sophie

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007800944

Admin. suprême

13 mars 1991

13 mars 1991

administratives d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu : - le rapport de Mme Sophie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01294

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

[W] a été engagé en qualité d'ingénieur développement par contrat de travail à durée indéterminée à effet au 22 juin 2009 par la société Sophis Technology France, aux droits de laquelle vient la société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01293

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Finastra France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Sophis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db80

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d413ef607c90ab66d0

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

le numéro 054 500 574, Ayant son siège social [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, Assistée de Me Anne-Sophie

Source officielle
CC

soc

613720bbcd580146773edec7

Cassation

22 décembre 1988

22 décembre 1988

COURS LAVOISIER, 14, rue de l'Eglise à Joinville-le-Pont (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1985 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section B), au profit de Mme Sophie

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

68e7451bb214cd5a53bde4c6

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

, Madame Anne-Sophie JARNEVIC,Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé GOUDOT ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e81c

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

paires et la deuxième moitié les années impaires.

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

5fddf3a307d3b694cb84ea3b

Appel

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence I..., Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller,

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f97e

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

M..., de Frédéric B... et de Séverine G..., auxquels Vanessa Y... s'était confiée depuis plusieurs années, mais aussi par celui de Mme C..., laquelle a déclaré avoir eu son attention un jour attirée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dee4

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6035af0fe06cdb12fd6a3f0c

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Lacquemant, conseillère et Mme Sophie Rey, conseillère chargées d'instruire l'affaire.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03692_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

B, de nationalité marocaine, y a obtenu, au terme de l'année universitaire 2021/2022, un diplôme de master en biologie et agrosciences.

Source officielle