Antoine, contre l'arrêt n° 960 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 juin 2001, qui dans l information suivie contre lui pour infractions à la législation

Antoine Y..., par Mme Antoinette X..., de la somme de 9146, 94 euros représentant l'avantage que lui a consenti son époux, - dire que Mme Antoinette X...devra justifier de l'usage fait par elle de la

Antoine Z..., décédé le 12 octobre suivant, et à l'ordre de M.

PROSPERI, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie Antoinette D...

Antoine X... durant l'entretien préalable au licenciement que ce n'est qu'au cours de cet entretien que M. Antoine X... s'est rendu compte de l'erreur commise. M.

BESTA C/ Antoine X...

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à cette condamnation. ". 4.

Antoine Z..., ses trois enfants, Franck, Eric et Nathalie Z..., et Mme Thérèse Y..., étaient associés de la SARL Z... A... ; que par acte du 21 juin 1990, M. Antoine Z... a cédé à M.

. : 04/06829 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d'une saisie mobilière APPELANTS : Monsieur Antoine X...

Antoine Louis X...

SOLIDARITÉS demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 22 novembre 2005 par lequel la cour administrative d'appel de Lyon a annulé, sur la requête de la société Polyclinique Saint-François, Saint-Antoine

Antoine X... réclame la somme de 5. 018,90 € correspondant à 285 / 365o d'un mois de salaire.

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bastille Saint-Antoine

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 1993, qui, pour délit de blessures involontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis

X...à payer à chacune d'elles la somme de 1. 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Monsieur Antoine X...aux dépens.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit, au pourvoi n° V 16-28.050, par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Clinique Saint Antoine et M.

Antoine X... fait valoir différents moyens qualifiés de fins de non recevoir.

AVAIT OPPOSE LE MEME REFUS FAUTE D'AVOIR " RAPPORTE LA PREUVE QUE LE DOMICILE DU PERE ETAIT EN 1968 A ROSPIGLIANI ", ALORS QU'IL Y AURAIT UN FAIT NOUVEAU TIRE D'UN EXTRAIT DE RECENSEMENT QUI ETABLIRAIT

Antoine X...

. : 04/06829 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d'une saisie mobilière APPELANTS : Monsieur Antoine X...