Codes de loi français

LEGIARTI000043645190

Master Droit, mention Administration publique, parcours Administration des établissements publics de santé de l'institut de préparation à l'administration générale de l'université de Montpellier Préparation aux écrits des concours hospitaliers externes

Article (30 à 34)

Carrefour Schuman MONTPELLIER 34 Route de Lodève Carrefour Spaak MONTPELLIER Extrémité MONTPELLIER 34 M 127 Rond-point du château d‘Ô MONTPELLIER Avenue de Gimel MONTPELLIER 34 Avenue

Article 1

Perrin, 63011 Clermont-Ferrand ; - centre Georges-François Leclerc, 21079 Dijon ; - centre Oscar Lambret, 59020 Lille ; - centre Léon Bérard, 69373 Lyon ; - institut Paoli Calmettes, 13273 Marseille ; - centre Val d'Aurelle Paul Lamarque, 34298 Montpellier

LEGIARTI000038106860

décision de Paris-Dauphine Université de Reims Université de Rouen Université Toulouse-II Ecole centrale de Nantes Ecole centrale de Paris Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier

LEGIARTI000046390526

Montpellier. Mulhouse. Nancy. Nantes. Nice. Nîmes. Nouméa. Orléans. Papeete. Pau. Perpignan. Pointe-à-Pitre. Poitiers. Quimper. Reims. Rennes. Rouen. Saint-Brieuc. Saint-Denis de La Réunion. Saint-Etienne. Saint-Nazaire. Strasbourg. Toulon. Tours.

Article 3

matière de gestion des ressources humaines ou son représentant ; b) Représentants du personnel : CREPS MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS Bordeaux 4 4 Centre 3 3 Dijon5 5 Ile-de-France 4 4 Montpellier

Article Annexe Tableau VI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Ressort des cours d'appel d'Aix-en-Provence, Bastia, Montpellier et Nîmes. Nanterre. Ressort de la cour d'appel de Versailles. Nancy. Ressort des cours d'appel de Besançon, Dijon, Metz et Nancy. Paris.

Article 1

Ecole nationale d'agriculture de Montpellier. Ecole nationale agronomique de Nancy. Ecole nationale des industries agricoles et alimentaires de Massy-Douai. Ecole nationale d'horticulture de Versailles.

Article Annexe 1

SIP de Guingamp CDI de Guingamp 6 avril 2010 26 ― Drôme SIP de Montélimar CDI de Montélimar 6 avril 2010 29 ― Finistère SIP de Morlaix CDI de Morlaix 6 avril 2010 33 ― Gironde SIP d'Arcachon CDI d'Arcachon 6 avril 2010 34 ― Hérault SIP de Montpellier-I

Article 1

Ressort de la cour d'appel de Montpellier Cour d'appel de Montpellier : - greffe : 1. Tribunal de grande instance de Montpellier : 1. Tribunal de grande instance de Perpignan : 1.

Article 2

Les établissements de l'ENAC concernés sont : - le site de Toulouse/direction de la formation au pilotage et des vols (DFPV) ; - les centres de formation de Biscarosse, de Carcassonne, de Grenoble, de Melun, de Montpellier, de Muret et de Saint-Yan.

Article 32

Coutances, Chaumont, Chambéry, Colmar, Châlons-sur-Saone, Digne, Dijon, Dax, Douai, Embrun, Épinal, Évreux, Foix, Fontenay, Guéret, Gand, Grenoble, Genève, Laon, Limoges, Luxembourg, Lons-le-Saulnier, Le Puy, Laval, Liége, Le Mans, Lyon, Moulins, Montpellier

Article 1

section locale universitaire ou de correspondant des caisses primaires d'assurance maladie dans les centres universitaires ou académies de : Amiens, Angers, Besançon, Caen, Clermont-Ferrand, Dijon, Douai, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon, Le Mans, Montpellier

Article 4

autonome de la Cour de cassation ; -directeur de greffe de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, Douai, Lyon, Rennes, Versailles ; - le directeur de greffe du tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence, Amiens, Bordeaux, Evry, Grasse, Grenoble, Meaux, Metz, Montpellier

Article Annexe 1

Aix-Marseille, Amiens, Angers, Antilles, Artois, Avignon, Besançon, Bordeaux, Bordeaux-III, Brest, Bretagne Sud, Caen, Chambéry, Corse, Dijon, Evry Val d'Essonne, La Guyane, La Réunion, La Rochelle, Le Havre, Le Mans, Limoges, Littoral, Lyon-I, II, III, Montpellier-III

Article D47-12-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 74

, Limoges, Pau, Toulouse Lille Cour d'assises du Nord Amiens, Douai, Reims, Rouen Lyon Cour d'assises du Rhône Chambéry, Grenoble, Lyon, Riom Marseille Cour d'assises des Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence, Bastia, Montpellier

Article Annexe Tableau V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Cour d'appel de Toulouse Toulouse Ressort des cours d'appel de Montpellier, Pau et Toulouse.

Article 4

l'arrêté du 2 mai 2001 portant création d'une brigade de recherche et d'intervention à Bayonne, antenne de l'Office central pour la répression du banditisme ; - l'arrêté du 16 avril 2003 portant création d'une brigade de recherche et d'intervention à Montpellier

Article 2

-Académie de Montpellier CROUS DE MONTPELLIER FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur adjoint CROUS Hérault (34) Montpellier 1 Sous-total directeur adjoint CROUS 1 Directeur CLOUS Pyrénées-Orientales (66) Perpignan