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3 780 résultats pour « Beaury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372687cd58014677426466

Cassation

13 novembre 2007

13 novembre 2007

marché public ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... épouse Y... et Mme Z..., employées en qualité d'agent de propreté par la société Eden, ont exercé leur activité au magasin Leclerc de Beaune

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162986e201c88caf8c4e181

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

L'expulsion de la société Beauty révolution international a eu lieu le 2 novembre 2010.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6163873e947dd77ae6de026f

Appel

22 juillet 2011

22 juillet 2011

autres locaux occupés par BEAUTY, qu'il y a, donc, un risque de conséquences manifestement excessives, - que le projet de liasse fiscale produit par BEAUTY n'est pas un document fiable, que ce document

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad7a

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

M. et Mme Y... ont créé la société Atlantic Beauty pour exploiter un institut de beauté dans le cadre d'un contrat de franchise avec la société Internationale Esthétique titulaire de la marque Epil Center

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162c835b820aa60963d8478

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

[Z] [Y] et la société Euromiami Beauty Trade Inc à payer à M.

Source officielle
CC

civ2

613722b8cd580146774009a3

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

Z..., électeur inscrit sur cette liste, alors qu'il est inscrit sur cette même liste depuis l'âge de la majorité, qu'il a conservé des liens affectifs avec Pézenas, qu'il y est domicilié chez ses beaux-parents

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6708c03b445a086e2bcedec3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[M] a donné à bail commercial à la société Beauty Market 94, ayant pour dénomination commerciale So Beauty One, représentée par son gérant, M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

62c7ca7ecb8dca058e3e7c2d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Mme [D] a, par courrier recommandé du 30 janvier 2018, informé la société LR Health & Beauty Systems qu'elle résiliait le contrat aux torts exclusifs de la société LR Health & Beauty Systems avec effet

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2803029105dbedc070

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En vertu de ce contrat la société Beauty Success s'engage à consentir les droits d'exploitation dans un point de vente de l'enseigne Beauty Success et à fournir des prestations d'assistance en contrepartie

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61631f488007cf6451ddcc5c

Appel

16 février 2012

16 février 2012

siège Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués Ayant pour conseil Me Xavier BRUNET, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE SARL BEAUTY

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789fa480c7dc206c9eb7e65

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de beauté, activité nécessitant la consommation d'eau.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162776ca2bc6369e8386cd1

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

- débouté la société Beauty Sun de l'ensemble de ses demandes. - ordonné l'exécution provisoire. La société Beauty Sun a interjeté appel de cette décision le 21 décembre 2012.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e8a78ccdc6046d471f4acc

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

TOP BEAUTE a cessé de faire face à ses échéances de remboursement courant 2020.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

SAS SO BEAUTYc/SAS SO BEAUTY

69a21577cdc6046d47f90ee1

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

JUGEMENT DU 15 Janvier 2025 7ème Chambre N° minute : 2025L00106 N° RG: 2024L02089 2024J00275 SELARL [G] prise en la personne de Me [U] [G] / de SAS SO BEAUTY contre SAS SO BEAUTY DEMANDEUR SELARL [

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00372

Cassation

9 avril 2013

9 avril 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Baraduc et Duhamel, avocat aux Conseils, pour la société Beauty SRFB.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00532

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

formée par la société Basf Beauty Care Solutions France et la condamne à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ebb

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

G : 13/ 00416 Madame Jocelyne X...SARLU BEAUTY BIJOUX C/ Maître Philippe Y...en qualité de mandataire liquidateur de la SARL BEAUTY BIJOU COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427679

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a omis de statuer sur l'appei principal formé par Gérald X... à l'égard de la société Les Grands Garages du Berry

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63cb93129c02507c9078de21

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

and shop à payer à la SCI William la somme de 1.000 euros au titre des frais irrépétibles ; - condamné la société Tikar beauty and shop aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69d8b537cdc6046d47bec0b4

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La défaillance de [D] BEAUTY dans le règlement des échéances de prêt est bien de son propre fait.

Source officielle

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