CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

147 résultats pour « Benoit LAMBERT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

697afbafcdc6046d47103d88

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, pris en la personne de son directeur en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 45] [Localité 36] Représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a1135a8cdc6046d47a60979

Appel

Page 8 sur 8

← Précédent

22 mai 2026

22 mai 2026

Le certificat médical a fait état d'une "amputation face ulnaire de P2 du pouce droit / chirurgie avec lambeau de [..] / Perte de substance de la base de P2 du pouce jusqu'au poignet".

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

ALEXANDRE, née en 1964 et résidant à Talant,             M me Christine BRUELLE épouse BRUELLE-VAUTHIER, née en 1954 et résidant à Saint ‑ Lambert

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

VOUILLON, LEVASSEUR, TAMIOTTI, LAMBERT, PINÇON-VOUILLON [Adresse 30] [Localité 4] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

613725cacd580146774208ca

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

notes prises par le greffier lors de l'audience devant le tribunal correctionnel que la nullité a été soulevée par le conseil de Jean B... lors des plaidoiries; qu'en conséquence, sans qu'il soit besoin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01184

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

Lambert A..., - Bernard B...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05501

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

F... a indiqué au cours de la procédure qu'il était difficile pour lui de trouver du travail compte-tenu de la prolifération du travail au noir dans son secteur d'activité et qu'il avait besoin d'argent

Source officielle