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11 669 résultats pour « Bertella-Geffroy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02266_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 8 sur 584

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007681869

Admin. suprême

5 juin 1981

5 juin 1981

ET MME GEFFROY, DEMEURANT AU MEME LIEU-DIT, ET POUR M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02494

Cassation

2 novembre 2017

2 novembre 2017

J... a essuyé 6 tirs à courte distance, alors qu'il était assis sur le siège conducteur, prêt à démarrer, un tir avec un Beretta 92 et 5 tirs avec un Glock, dont trois ont atteint ses jambes, les 6 tirs

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00456

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

ont formé le pourvoi n° B 18-17.760 contre l'arrêt rendu le 9 mars 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Griesson de Beukelaer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00419

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

T 22-19.608, U 22-19.609, V 22-19.610 et T 22-21.655 contre cinq arrêts rendus le 27 mai 2022 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, prud'hommes), dans les litiges les opposant à la société Gefco

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01271

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

[O] [D] et Madame [M] [H] en qualité de représentants des salariés au conseil de surveillance de la société GEFCO SA à la suite de la réunion du comité social et économique de la société GEFCO SA en date

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

63a2aff24486ef05df30249e

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Par lettre recommandée avec accusé réception du 2 août 2017, la SAS GEFCO France a notifié à Monsieur [H] [V] son licenciement pour faute.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02068_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit ; 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT00496_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Geffray, - et les observations de Me Drouet, substituant Me Chaumette, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT00611_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01211_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Geffray, - et les observations de Me Abidi, substituant Me Boezec et représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01361_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02625_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Geffray, - et les observations de Me Guérin, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03021_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Geffray, - et les observations de Me Benveniste, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03087_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03888_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

cr

6137260bcd580146774228aa

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

Gerty, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, 4ème chambre, en date du 25 mars 1999, qui dans la procédure suivie sur sa plainte des chefs d'escroquerie

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2008:23

droit européen

21 février 2008

21 février 2008

#Françoise Putterie-De-Beukelaer mot Europeiska kommissionen.#Mål F-31/07.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00911_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01564_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Geffray, - et les observations de Me Le Roy représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle