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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103715_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103716_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme C A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103717_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

B A, infirmier de bloc opératoire diplômé d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103718_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103719_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103720_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103721_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103722_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103723_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103724_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103725_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103728_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103730_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

A B, infirmier de bloc opératoire diplômé d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103731_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103732_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A Marquis, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f512

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

suicide aux barbituriques pour se rendre aux portes de la maison d'arrêt où il était précédemment détenu, et que les ayant trouvées closes, il était rentré chez lui où il devait être retrouvé peu après blotti

Source officielle
CC

civ1

61372209cd580146773f9b9d

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

Ce rez-de-chaussée en dur comprend : une vaste salle plus une cuisine, un bloc sanitaire, une salle de papeterie et une chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200324

Cassation

24 mars 2022

24 mars 2022

la cour d'appel a relevé que dans une précédente instance ayant opposé les mêmes parties que celles de la présente instance, par un jugement définitif du 18 janvier 2007, le tribunal correctionnel de Blois

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201204

Cassation

24 novembre 2022

24 novembre 2022

[N] fait grief à l'ordonnance de confirmer l'ordonnance « de taxe » rendue par le président du tribunal de grande instance de Blois le 19 juillet 2018 sous le n° 18/641 et de condamner les consorts [N]

Source officielle
CC

soc

613722b4cd5801467740062c

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

formé par le directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Blois

Source officielle

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