BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bourdon Albarit Borel Frical, société

postulant, et Me Bénédicte de LAVENNE de la SELARL DLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [T] [Y] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Martin BOELLE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif BOLLE, dont le siège social est sis à Oyonnax (Ain), rue Tacon, en cassation

Ménéménis, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la SOCIETE BAGGERBEDRIJF DE BOER, - les conclusions de M.

[L] [A], prise en qualité de commissaire à l'exécution de la société La Boétie films, défenderesses à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

exercice, domicilié en cette qualité hôtel de Ville, Boesses (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), au profit de M.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés le 4 juillet 1995 et le 2 novembre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER ETIENNE BOREL

, dont le siège social est chef-lieu à Boège (Haute-Savoie), pris en la personne de son syndic, M.

réparation de ces dégradations devait être mise à la charge de la société preneuse et a légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la Société Pharmacie Borel

JUGEMENT PRONONCE LE 7 Janvier 2026 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS PREMIUM TELECOM [Adresse 1] comparant par Me Raphaël MITRANI [Adresse 2] DEFENDEUR SAS NEOBAIE [Adresse 3] comparant par Me Martin BOELLE

Il précise avoir repris son travail en mi-temps thérapeutique puis à temps plein avec un aménagement de son poste, à savoir la pose d’une boule au volant.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Beaulieu Boétie, société anonyme, dont le siège est ..., en

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 21 AVRIL 2022 La société Bacchus Bollée

Vu la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 24 septembre 1981, présentée par la société anonyme Jacques Borel international dont le siège social est ...

; DECIDE : ARTICLE 1ER - LA REQUETE DE LA SOCIETE ANONYME BOREL EST REJETEE.

[X] [J], Mme [K] [O] épouse [J] CONTRE Grosse :2 Me RODRIGUEZ-JAFFEUX Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Copie :1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'HENNEQUART A VENDU A BONNEL DES PARCELLES DE TERRE POUR LE PRIX DE 21140 FRANCS, " PAYABLES 13000 FRANCS