Par un mémoire enregistré le 2 décembre 2024, Me Caprini, conseil du requérant, indique que M. A est décédé le 20 septembre 2024. Vu les autres pièces du dossier.

opposables les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance du 5 septembre 2024, à l'Institut de France, à l'office national des forêts, au syndicat intercommunal d'exploitation des Champs Captants

(Meurthe-et-Moselle), 4 / de la société Cappuccini "Le Rialto", dont le siège est ...

Chambre N° PCL : 2026J00390 SARL TEMPUS FUGIT N° RG: 2026P00409 DÉBITEUR SARL TEMPUS FUGIT [Adresse 1] RCS/RM [Localité 1] : 832662159 - 2017 B 4566 Représentants légaux : [O] [G] et Ludivine CAQUANT

H] [C] né le 10 juillet 1992 à MARSEILLE, de nationalité française, marié le 10 juin 2017 à MARSEILLE avec Madame [K] [J], demeurant et domicilié 34 Chemin du Merlan à MARSEILLE (13013), Ayant Me Capucine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Capucin, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

adoptés des premiers juges que par voie d'affiches de grande hauteur s'étalant sur toute la façade de l'établissement au-dessus des vitrines d'exposition situées place de l'Opéra et boulevard des Capucines

qu'à l'égard des questions de fait, et ne l'est donc pas concernant la preuve de l'existence d'un droit exclusif sur des modèles de tissus; qu'en retenant l'attestation du dirigeant de la société Capucine

FONCIERE EPILOGUE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Capucine DOSSETTO-MALASPINA, avocat au barreau de GRASSE DÉFENDERESSE S.A.R.L.

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 22/08122 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WWOM Monsieur [R] [L] Représentant : Me Capucine CAYLA HORVILLEUR, avocat

, et fait inscrire un nantissement sur ce fonds ; que, la société SOGEPA ayant obtenu de la société Capucines la résiliation amiable du bail, moyennant une somme versée directement à cette dernière, la

C... et le GFA La Capucine ne sont pas fondés.

appartient au domaine public de la commune de Grasse en ce qui concerne sa section située le long du chemin des Capucins.

He was still breathing but could not answer Captain L.’s questions. Captain L. then shouted to Captain Sh. to come over and call an ambulance.

X... a été engagé le 15 janvier 2001 en qualité de chauffeur par la société Ambulances Caplain, qui n'occupe pas plus de 20 salariés et est soumise à la fois à la convention collective nationale des transports

leurs fonds de commerce du boulevard des Capucines aux prix, convenus dans le compromis de vente de novembre 1983, de 20 000 000 F et 3 500 000 F et qu'elles avaient dû se résoudre, dans la perspective

Le désistement de la société vétérinaire des Capucines est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Only the statement made by the third police officer, Captain P., indicates my indirect connection with the crime. Captain P. did not appear in court during the trial.