campagne publicitaire de lutte contre le tabagisme visant principalement les adolescents, une série d'affiches et des timbres destinés à la vente, inspirés du décor des paquets de cigarettes de marque "Camel

1992 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Z..., sise Tour GAN, 16, place de l'Iris, Courbevoie (Hauts-de-Seine), 2 / de la société de droit anglais Camel

travaux bruyants et dangereux ; - le terrain d'assiette du projet pourrait être utilisé à d'autres fins ; - la réalisation du projet va perturber la possibilité de se recueillir à l'intérieur du carmel

demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e Chambre civile, Section A), au profit du syndicat des Copropriétaires de L'Immeuble La Caravelle

Bernard X... et Marthe Y..., épouse X..., ont déposé une première plainte avec constitution de partie civile contre X..., pour diverses d infractions, en se bornant à exposer qu'à la suite du décès de Carmen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Caramelo Shop, société à responsabilité limitée, dont le siège

relative à l'acquisition des sociétés Entreprise Malet et Entreprise Carceller par la société Spie batignolles SA.

I LA CARAVELLE Y... S. A M. A. A. F ASSURANCES C/ S. C. I LE LAZARET Z...

procédure pénale ; " en ce qu'il ne résulte pas des mentions du procès-verbal des débats que le président ait, avant de donner lecture à haute voix des procès-verbaux d'audition de Chantal D..., de Camel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière La Caravelle, dont le siège est à Nice (

; -l'organigramme de la société Caravelle démontre qu'elle détenait 43,14% du capital d'Arcole Industries de sorte que la sortie de Caravelle du capital d'Arcole Industries en 2014 n'est qu'une apparence

S'agissant du groupe Caravelle, elle expose que : -Caravelle a créé et contrôlait le fonds de commerce successivement dénommée Mory Ducros puis Mory Global ; -la société DHL a cédé son activité de

Le groupe Caravelle détenait 43,14% du capital de la société Arcole, sans qu'il soit justifié d'une cession ultérieure de ses actions avant le licenciement des salariés, M.

Le groupe Caravelle détenait 43,14% du capital de la société Arcole, sans qu'il soit justifié d'une cession ultérieure de ses actions avant les licenciement, M.

En juin 2010, la société DHL Express France a cédé au groupe Caravelle, via la société Arcole Industries, son activité de messagerie 'Day Definite (au jour dit), après regroupement des services sous une

limitée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Caravelle

CAFÉ [4] à la SCI CARAVELLE et à la S.A.R.L.

FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Groupe Meac, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], venant aux droits de la société Carmeuse

d'autres, laissé à la libre appréciation de l'assureur, qui n'était pas tenu d'en tenir compte, et que, par ailleurs, le montant porté sur la pièce arguée de faux, étant exactement le prix auquel le cartel

logement qu’ils occupent au sein du lieu d’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile situé La Cerisaie, 8 allée de la Marjolaine à Marseille (13013), mis à leur disposition par l’association La Caravelle