) - sel extrait en dissolution par sondage : a) Livré raffiné (par millier de tonnes nettes livrées) b) Livré en dissolution (par millier de tonnes de NaCI contenu) 595,00 362,30 121,00 121,00 71,40 23,40 716,00 433,70 144,40 Charbon

Article R232-8-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 21

Code de commerce

Nations unies sur les changements climatiques et l'objectif de neutralité climatique d'ici à 2050 tel qu'établi dans le règlement (UE) 2021/1119 du Parlement européen et du Conseil, et, le cas échéant, l'exposition de la société à des activités liées au charbon

Article 344-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 26

Code général des impôts, annexe III

prévues au III de l'article 256 C du code général des impôts ; 18° aux déclarations de taxe générale sur les activités polluantes prévues par l'article 266 undecies du code des douanes ; 19° aux déclarations relatives aux accises sur l'électricité, les charbons

Article L351-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 84

Code de la sécurité sociale

l'allocation versée au titre du congé d'accompagnement spécifique pour le maintien dans l'emploi créé par l'ordonnance n° 2020-921 du 29 juillet 2020 portant diverses mesures d'accompagnement des salariés dans le cadre de la fermeture des centrales à charbon

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

E 153 Carbo medicinalis vegetalis - - - Charbon végétal ayant les qualités du charbon médicinal.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

CATÉGORIES D'ÉTABLISSEMENTS TRAVAUX OU ACTIVITÉS Industries extractives Agglomérés de charbon (fabrication d'). Alun (établissements traitant les minerais d'). Conduite des fours et des appareils de lessivage.

Article 1

—

N° 42822 (fabrique de charbon artificiel), du sous-groupe 4 C g. N° 4312 (fabrique de fils ou câbles électriques isolés au caoutchouc, à la gutta) du sous-groupe 4 D a.

LEGIARTI000024536397

—

116,80 691,10 - sel extrait en dissolution par sondage a) livré raffiné (par millier de tonnes nettes livrées) 349,70 68,90 418,60 b) livré en dissolution (par millier de tonnes de NaCl contenu) 116,80 22,60 139,40 Charbon

LEGIARTI000028325292

—

- sel extrait en dissolution par sondage : a) Livré raffiné (par millier de tonnes nettes livrées) b) Livré en dissolution (par millier de tonnes de NaCl contenu) 610,50 371,70 124,10 124,10 73,30 24,00 734,60 445,00 148,10 Charbon

LEGIARTI000022445241

—

tonnes nettes livrées) 553,8 112,6 666,4 ― sel extrait en dissolution par sondage a) livré raffiné (par millier de tonnes nettes livrées) 337,2 66,4 403,6 b) livré en dissolution (par millier de tonnes de NaCl contenu) 112,6 21,8 134,4 Charbon

Article Annexe

—

110,4 653,3 ― sel extrait en dissolution par sondage a) livré raffiné (par millier de tonnes nettes livrées) 330,6 65,1 395,7 b) livré en dissolution (par millier de tonnes de NaCl contenu) 110,4 21,4 131,8 Charbon

Article 16-1

—

installations de combustion dont l'autorisation a été délivrée avant le 17 août 2017, le type de combustible peut être limité par la configuration et la conception de l'installation b) Pour les appareils utilisant comme combustible du charbon

Article Annexe IV-2

—

-ni à l'installation d'équipements de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire consommant majoritairement du charbon, du fioul ou du gaz ; Cette offre prévoit une incitation financière, pour des opérations engagées jusqu'au 31 décembre 2025 et

Article 1

—

dépôt, sauf à l'effectuer plus tôt, si ces mêmes objets étaient susceptibles de dépérissement 5° - Tous les objets délaissés dans les ports, berges et arrivages ainsi que sur les eaux de la Seine, les places et les voies publiques, tels que sacs de charbon

Article B (1)

—

Région de production indemne d'Urocystis cepulae (charbon de l'oignon). Bulbes indemnes de : - Scierotium cepivorum. - D'attaques de mouche de l'oignon. Réunion. Allium spp.: aulx, oignons et autres alliacées. Bulbes de semence.

Article Annexe V

—

Facteur d'émission NIVEAUX DE MÉTHODE APPLICABLES - mesure de la densité des combustibles liquides ou gazeux utilisés dans l'industrie du raffinage ou la sidérurgie, et - pouvoir calorifique inférieur de certains types de charbons

Article 423-1.07

—

Dans le cadre de la fiche relative au charbon de bois, il est fait application du test figurant à la section 6 de l'appendice 2 du code IMSBC. 4.

Article TABLEAU A

—

Charbon de bois (Marchand de) en gros. Chiffonnier en gros. Cloutier (Marchand) en gros. Coton en laine (Marchand de) en gros. Coton filé (Marchand de) en gros. Crin frisé (Marchand de) en gros. Cristaux (Marchand de) en gros.

Article Annexe

—

Syndicat national du charbon de bois. Commerce du bois (LCB). Syndicat des isolants en matériaux durs (SIMD). Association professionnelle des systèmes d'étanchéité liquide (APSEL). Union des fabricants de menuiseries extérieures (UFME).

Article Annexe II

—

Les émissions de base et résiduelles sont déterminées en collectant les vapeurs de carburant grâce à un dispositif canalisant tous les composés organiques volatils émis vers un filtre à charbon actif destiné à les absorber, et ce sans modification des

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