AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre 2ème section
65a6d7f847251e2b2424b939
12 janvier 2024
12 janvier 2024
originalité de l’utilisation de tubes de métal déformés pour obtenir des lignes ondulées arythmiques réunies de façon harmonieuse se croisant et portant à l’extrémité des abat-jours suspendus comme des clochettes
Source officiellePage 8 sur 8
CABINET SOPHIE CLANCHET
07/05/2026
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CLANCHET CONCIERGERIE, CLANCHET, Audrey, Hélène, Louise
27/12/2022
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CABINET SOPHIE CLANCHET
11/03/2018
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Clanchet Transports, CLANCHET, Marcel, François
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
17/09/2017
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Clanchet Transports, CLANCHET, Marcel, François
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances complété par le projet de répartition est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
14/05/2017
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Chambre 10 cab 10 J
65b2b326fd6229a4e58a3a36
16 janvier 2024
16 janvier 2024
destinées à une chambre d’enfant, constituées d’un fond blanc avec des motifs de papillons multicolores, regroupés en bas de la parure et s’échappant en remontant autour d’une représentation de la fée clochette
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