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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6137213ecd580146773f2300
8 mars 1990
8 mars 1990
Cochard, président et rapporteur, MM. Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, Mme Blohorn-Brenneur, Mlle Sant, Mme Marie, conseillers référendaires, M.
Source officielleChambre des Rétentions
6901af3f748a422ad953c9bb
28 octobre 2025
28 octobre 2025
2025 Minute N° 1046/2025 N° RG 25/03234 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJXR (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 27 octobre 2025 à 11h37 Nous, Marine COCHARD
Source officiellesoc
61372166cd580146773f3711
19 décembre 1990
19 décembre 1990
Cochard, président et rapporteur, MM. Combes, Ferrieu, conseillers, Mme Blohorn-Brenneur, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
Donne défautc/M. Y
613720aacd580146773ed343
17 mai 1988
17 mai 1988
Cochard, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielleChambre des Rétentions
68de071d1bc19e7640ea3e39
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Minute N° 956/2025 N° RG 25/02869 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJE6 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 29 septembre 2025 à 14h37 Nous, Marine COCHARD
Source officiellecomm
613720bfcd580146773ee0b6
5 juillet 1988
5 juillet 1988
Cochard, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Sablayrolles, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de l'Entreprise Pierre Bono, de Me Hennuyer
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Jean Y
61372565cd5801467741d5fe
23 mai 1995
23 mai 1995
projet ainsi qu'à signer les différents marchés s'y rapportant, "- que, par décision du 3 avril 1989, ce même conseil municipal a autorisé le maire à signer le marché correspondant avec la société Cochery
Source officiellecomm
613720cacd580146773ee6c7
23 février 1988
23 février 1988
Cochard, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
613720accd580146773ed46f
9 février 1988
9 février 1988
Cochard, avocat général ; Madame Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bézard, les observations de Me Choucroy, avocat de la Société des Etablissements Sarrat et Cie et de M.
Source officiellecomm
613720c6cd580146773ee450
23 février 1988
23 février 1988
Cochard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cordier, les observations Me Hubert Henry, avocat de la société Douglas et compagnie, les conclusions de M.
Source officiellecomm
613720bfcd580146773ee0b9
5 juillet 1988
5 juillet 1988
Cochard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Defontaine, les observations de Me Vuitton, avocat de M. X..., de Me Choucroy, avocat de M.
Source officiellecomm
613720c1cd580146773ee1b6
5 juillet 1988
5 juillet 1988
Cochard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Sablayrolles, les observations de Me Garaud, avocat de Mme X..., de Me Blanc, avocat de la société Sud Extérieur
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2601099_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
bien qu’elle est prématurée et présentée à un juge incompétent ; les moyens soulevés par la Cocarde Etudiante ne sont pas fondés.
Source officiellesoc
6137211acd580146773f0fc9
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Cochard, président et rapporteur, MM. Le Gall, Caillet, Guermann, Valdès, Saintoyant, Vigroux, Combes, Benhamou, Lecante, Zakine, Waquet, Renard-Payen, conseillers, M. A..., Mme X..., MM.
Source officiellesoc
6137211acd580146773f0fca
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Cochard, président, M. Goudet, conseiller rapporteur, MM. Le Gall, Caillet, Guermann, Valdès, Saintoyant, Vigroux, Combes, Benhamou, Lecante, Zakine, Waquet, Renard-Payen, Ferrieu, conseillers, M.
Source officielleAvis
CADA:20205343
28 février 2021
28 février 2021
reconstitution de carrière de son client, de toute convention, décision d'affectation ou tout autre document émanant de l'AP-HP qui établirait un lien juridique entre son client et le centre de recherche Cochrane
Source officiellecomm
613720c7cd580146773ee540
23 février 1988
23 février 1988
Cochard, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre Sur le rapport de M. Lacan, conseiller référendaire, les observations de la SCP Labbé et Delaporte, avocat de M.
Source officiellecomm
613720c7cd580146773ee546
23 février 1988
23 février 1988
Cochard, avocat général ; Madame Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cordier, les observations de Me Roger, avocat de la Société Elpe Promotion, de Me Boulloche, avocat de
Source officiellecomm
613720d2cd580146773eeab9
19 janvier 1988
19 janvier 1988
Cochard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de Me Blanc, avocat de M.
Source officiellecomm
ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/M. B
613720d2cd580146773eeac3
12 janvier 1988
12 janvier 1988
Cochard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Sablayrolles, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de la société à responsabilité limitée Transor
Source officiellePage 8 sur 502