3ème chambre, en date du 20 mars 1997, qui, pour faux en écriture publique, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, et, sur l'action civile du Comité de défense et de protection du site de Cordes

comme mesure de rétorsion" ; que "sur les agissements de certains membres du Codir", elle a retenu que M.

les obligations relevant exclusivement du chef d'entreprise ; que ne peut être assimilé au chef d'entreprise le salarié dont les décisions sont validées par le directeur général, ne participe pas au CODIR

Elle rappelle qu'elle travaille actuellement à l'EPE 83 de Toulon où elle médiatise les rencontres ordonnées par le juge aux affaires familiales et co-rédige, avec la coordinatrice du service, les bilans

Y..., décorateur, de la coordination et du contrôle des travaux, a assigné ces locateurs d'ouvrage en réparation des dommages subis du fait de la détérioration des carrelages ; Attendu que M.

X... était en charge de la définition puis de la mise en oeuvre de la stratégie commerciale de la société toute entière ainsi que de la coordination de la structuration juridique du plan de développement

grief au jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal d'instance de Troyes, 15 janvier 1998) d'avoir déclarer irrégulières les listes présentées lors de l'élection du 10 décembre 1997 par la Coordination

grief au jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal d'instance de Troyes, 15 janvier 1998), d'avoir déclaré irrégulières les listes présentées lors de l'élection du 10 décembre 1997 par la Coordination

conclusions d'appel, qu'elle exerçait les fonctions d'assistante de direction telles que libellées sur ses bulletins de salaire, dès lors qu'elle assurait une tâche effective de direction et de coordination

la convention intervenue entre les parties et résultant des courriers des 20 janvier et 2 février 1981, l'accord avait porté sur l'exécution par l'architecte de la "mission" de conception et de coordination

tenues devant les personnes de sexe féminin employées au service par l'école l'Oratoire et qu'il n'y a pas eu de gestes inconvenants, la cour d'appel a dénaturé les attestations de Mmes Y..., Olah et Cornier

Selon l'article L. 172-1 du code de la sécurité sociale, dans sa rédaction issue de la loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 applicable au litige, est instituée une coordination entre les régimes d'assurance

légale au regard des articles L. 134-12, alinéa 1er, et L. 134-13 du code de commerce, transposant les articles 17, paragraphe 3, et 18 de la directive 86/653/CEE du 18 décembre 1986 relative à la coordination

[B] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans les spécialités architecture - ingénierie - maîtrise d'oeuvre et coordination de la sécurité

A... n'avait pas mis en évidence qu'un groupe d'alpinistes était nécessairement placé sous la responsabilité d'un chef de cordée chargé de prendre les décisions relatives à l'itinéraire et à la sécurité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Corderie d'Or sise ... (15ème) (Bouches-du-Rhône

de services à votre domicile, il réalisera le relevé définitif des cotes de votre cuisine et organisera son installation » ; qu'en estimant, dès lors, que « suite au passage du coordinateur cuisine le

5560-0 correspondant à la rubrique "entreprise générale de bâtiment", quelques-uns de ses salariés qualifiés "conducteurs de travaux" auxquels elle avait confié une mission de surveillance et de coordination

que, dans ses conclusions d'appel (p. 2, 5, et p. 3, 3), Antoine X... faisait valoir que les règles de sécurité incombaient, sur le chantier en cause, au maître d'ouvrage, d'une part, ainsi qu'au coordinateur

Elle définit par conséquent les priorités stratégiques et les axes de développement du groupe, assure la coordination et la mise en oeuvre de ces différentes actions, dans le respect de l'autonomie juridique