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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8618a
7 mai 2002
7 mai 2002
ARRET DU 07 MAI 2002 ----------------------- 00/01748 ----------------------- SARL CABIROL C/ Didier X... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100431
15 avril 2015
15 avril 2015
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné Monsieur Didier Y... à verser à Madame Gwénaëlle X... une prestation compensatoire de 50 000 € ; AUX MOTIFS QUE : « selon les dispositions des articles
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60354da469dd9776bacee67a
13 mai 2016
13 mai 2016
Considérant que l'oeuvre DIDI, figurant sur l'album intitulé [G] commercialisé par la société UNIVERSAL et interprété par monsieur [G] [M] [Y] [Z] dit [J] [Z], déposée par lui à la SACEM le 3 mars 1992
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c55
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Didier X... a relevé appel de ce jugement le 17 mai 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898f3
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Didier à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié pour faute lourde ; que Mr Y...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02165_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Le maire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or s'est opposé à cette demande par un arrêté du 19 janvier 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbce
12 avril 2011
12 avril 2011
Didier X....
Source officiellesoc
61372283cd580146773fde30
24 octobre 1995
24 octobre 1995
Didier X..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SARL Starpin's, demeurant place de l'Hôtel de Ville, ..., 3 / de M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:494468.20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Le même jour, la société Klesch Chemicals a acquis les titres de la société DIFI 7, qui a été par la suite renommée Kem One.
Source officielle4ème chambre
DTA_2306106_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Clément, rapporteur ; - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique ; - et les observations de Me Luzineau pour la commune de Saint-Didier-sur-Chalaronne.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f5
5 mai 2008
5 mai 2008
du 28 septembre 2006 du TRIBUNAL D'INSTANCE DE LOUVIERS prononçant la mise sous tutelle de Didier X...et désignant l'ADAE en qualité de tuteur ; Vu les dernières conclusions de Didier X...et de l'ADAE
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9141d
8 avril 2014
8 avril 2014
Condamné la société Clinique Saint Didier à payer à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2310316_20260226
26 février 2026
26 février 2026
’Or et la charte de l’arbre signée par le maire de Saint-Didier-au-Mont-d’Or.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007627368
17 mai 1989
17 mai 1989
Didier Y..., - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000037882247
26 décembre 2018
26 décembre 2018
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de M.B..., et à la SCP Marlange, de la Burgade, avocat du département de Meurthe-et-Moselle.
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cc4
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Didier X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101310
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Didier X... et Mme Nathalie Y... épouse Z... ainsi que de tous les occupants de leur chef avec, si besoin est, le concours de la force publique ; - la condamnation solidaire de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4ba
13 juillet 2011
13 juillet 2011
No 10/04385 AFFAIRE : Didier X... C/ S.A.R.L.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210230
31 mars 2022
31 mars 2022
Besson, conseiller, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme [D], de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de la société AXA France IARD, et l'avis de M.
Source officielleciv3
6137213fcd580146773f2358
13 juin 1990
13 juin 1990
chambre civile), au profit de la société anonyme Cannes Balnéaire, dont le siège est à Cannes (Alpes-Maritimes), place Franklin Roosvelt, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE ET TANT QUE DE BESOIN
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