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152 résultats pour « Elancry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0225JUD000065110

Admin. suprême

25 février 2014

25 février 2014

Dans ces dernières déclarations, ils indiquaient notamment que, lorsqu’ils avaient soudainement rencontré deux personnes, seul Y.A. s’était élancé («   ileriye doǧru hamle yaptım   » ) et s’était

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44d74cdc6046d472f59fb

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Or, la signature figurant sur le bail produit par la bailleresse fait apparaître le prénom [E] écrit en lettres tout à fait lisibles et élancées.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6811b6e644bf0d1935aef9b4

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

présence de placards engravés dans la maçonnerie pierre qui réduisent l'épaisseur des murs et constituent une zone de fissuration favoritaire et que sous l'effet des diverses contraintes et du fort élancement

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6791dcc6de5aa0323224da38

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La superstructure est vétuste et dégradée ; les parois sont élancées et aujourd'hui tenues par un réseau de tirants.Je rappelle que la mise en place de tirants ne sert qu'à maintenir et associer les murs

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

65a62c6f448a370008a720d8

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

présente des oreilles aplaties et fait presque corps avec la double chaine rattachée à la tête de l'animal : l'impression qui s'en dégage est celle d'un animal parfaitement à l'affût et au corps fin, élancé

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0fe68bcdc6046d47876f4b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[H] [N], lui-même motocycliste participant à cette journée indique 'Je ne me rappelle plus s'il y avait des gens de l'organisation tout autour du circuit quand nous nous sommes élancés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616290d0e498f0b428bb8355

Appel

21 septembre 2012

21 septembre 2012

360 Modena divulgué et paisiblement exploité sous son nom depuis au moins le 28 avril 1997, la société Ferrari, précisant que l'originalité de cette voiture de type 'coupé' aux lignes et proportions élancées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e57d

Appel

9 août 2011

9 août 2011

cassette du film en position ralentie quelque secondes avant le choc permet de voir distinctement malgré la qualité médiocre de l'image : - le joueur en possession du ballon c'est-à-dire Mohamed Z... s'élancer

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2411229_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Façades : Qu'il soit simple ou extrêmement décoré, l'immeuble urbain lyonnais présente une élévation qui traduit une typologie, un rang social Souvent élancé et très percé, son rapport à l'espace public

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0708JUD002376394

Admin. suprême

8 juillet 1999

8 juillet 1999

Selon le rapport, des habitants du quartier avaient déclaré que les coupables étaient deux hommes élancés portant blue-jeans et chaussures de sport.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0614JUD006010311

Admin. suprême

14 juin 2016

14 juin 2016

prescrit, et ne visait pas à le tuer   : «   Pour immobiliser le patient, les mis sous accusation ont été appelés et quand ils sont entrés dans la pièce où se trouvait S.N., celui-ci s’est élancé

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0124JUD004880499

Admin. suprême

24 janvier 2008

24 janvier 2008

L'un de ces hommes était blond, élancé et imberbe et avait une «   coupe de cheveux à l'américaine   ». Le second, trapu et de taille moyenne, avait le teint mat.

Source officielle

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