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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0225JUD000065110
25 février 2014
Dans ces dernières déclarations, ils indiquaient notamment que, lorsqu’ils avaient soudainement rencontré deux personnes, seul Y.A. s’était élancé («   ileriye doǧru hamle yaptım   » ) et s’était
Chambre 3-4
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30 avril 2026
Or, la signature figurant sur le bail produit par la bailleresse fait apparaître le prénom [E] écrit en lettres tout à fait lisibles et élancées.
Chambre 1-2
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29 avril 2025
présence de placards engravés dans la maçonnerie pierre qui réduisent l'épaisseur des murs et constituent une zone de fissuration favoritaire et que sous l'effet des diverses contraintes et du fort élancement
1ere Chambre Section 1
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22 janvier 2025
La superstructure est vétuste et dégradée ; les parois sont élancées et aujourd'hui tenues par un réseau de tirants.Je rappelle que la mise en place de tirants ne sert qu'à maintenir et associer les murs
Pôle 5 - Chambre 2
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12 janvier 2024
présente des oreilles aplaties et fait presque corps avec la double chaine rattachée à la tête de l'animal : l'impression qui s'en dégage est celle d'un animal parfaitement à l'affût et au corps fin, élancé
3ème chambre
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21 mai 2026
[H] [N], lui-même motocycliste participant à cette journée indique 'Je ne me rappelle plus s'il y avait des gens de l'organisation tout autour du circuit quand nous nous sommes élancés.
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21 septembre 2012
360 Modena divulgué et paisiblement exploité sous son nom depuis au moins le 28 avril 1997, la société Ferrari, précisant que l'originalité de cette voiture de type 'coupé' aux lignes et proportions élancées
Cour d'Appel
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9 août 2011
cassette du film en position ralentie quelque secondes avant le choc permet de voir distinctement malgré la qualité médiocre de l'image : - le joueur en possession du ballon c'est-à-dire Mohamed Z... s'élancer
2ème chambre
DTA_2411229_20250710
10 juillet 2025
Façades : Qu'il soit simple ou extrêmement décoré, l'immeuble urbain lyonnais présente une élévation qui traduit une typologie, un rang social Souvent élancé et très percé, son rapport à l'espace public
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0708JUD002376394
8 juillet 1999
Selon le rapport, des habitants du quartier avaient déclaré que les coupables étaient deux hommes élancés portant blue-jeans et chaussures de sport.
ECLI:CE:ECHR:2016:0614JUD006010311
14 juin 2016
prescrit, et ne visait pas à le tuer   : «   Pour immobiliser le patient, les mis sous accusation ont été appelés et quand ils sont entrés dans la pièce où se trouvait S.N., celui-ci s’est élancé
ECLI:CE:ECHR:2008:0124JUD004880499
24 janvier 2008
L'un de ces hommes était blond, élancé et imberbe et avait une «   coupe de cheveux à l'américaine   ». Le second, trapu et de taille moyenne, avait le teint mat.
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