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241 résultats pour « Emily MADELEINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86376

Appel

19 septembre 2002

19 septembre 2002

Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège., 9, Rue Emile Zola - 45000 ORLEANS Maître Jean-Paul JOUSSET agissant en qualité de représentant des créanciers au redressement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4e0

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

04899 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D ‘ AMIENS du 06 décembre 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Pierre, Jean, Lucien X... ... 46700 DURAVEL Madame Emilie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb17bd3db21cbdd8cd2e

Appel

12 janvier 2009

12 janvier 2009

Emile et de A... Madeleine Gendarme Marié De nationalité française Jamais condamné Demeurant...

Source officielle
CC

civ1

613720f8cd580146773efeb0

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Alain, Emile ZP..., 28°/ de M. ZM..., Bjarne YN..., 29°/ de Mme Christiane, Marcelle T..., épouse YN..., 30°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740aba9

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Christophe HZ..., demeurant ..., 297 / Mme Madeleine HC..., demeurant ..., 298 / M. Didier HH..., demeurant ..., 299 / M. Marcel HB..., demeurant ..., 300 / M.

Source officielle
CC

civ3

6137223fcd580146773fb689

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Robert ZY..., 89 ) Mme Madeleine ZY..., née YN..., demeurant ensemble ..., à Sanary-sur-Mer (Var), 90 ) Mme Françoise ZA..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 91 ) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c83

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

toque : R144 INTIMÉE SASU SR3 FOCH FLANDRIN agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège No Siret : 504 891 490 ayant son siège au 6 place de la Madeleine

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd97ea34203216d4e92fb37

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

lors des débats : Mme Emilie POMPON ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd9519301b7e23a82727da8

Appel

26 février 2020

26 février 2020

barreau de PARIS, toque : D0044 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Janvier 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a178

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

P. 52-59562 LA MADELEINE Non comparant, ni représenté, CRÉDIT MUTUEL DU NORD SURENDETTEMENT prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social : 4 place Richebé B.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fca6d9fb8ec6f5897d6d651

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Greffier lors des débats : Mme Emilie POMPON ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdb97959785dd7636063edc

Appel

20 février 2019

20 février 2019

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Janvier 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fda2e4f6fe00373b02d0689

Appel

18 septembre 2019

18 septembre 2019

avocat au barreau de l'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e7b3

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Emile ZF..., décédé, 107 / de M. Michel ZF..., demeurant 65400 Lau Balagnas, venant aux droits de son père M. Emile ZF..., décédé, 108 / de M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd91b0591186cb70ba43236

Appel

10 juin 2020

10 juin 2020

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller faisant fonction de Président Mme Catherine GONZALEZ, Conseiller Mme Françoise

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd9625624be504d62dd328e

Appel

12 février 2020

12 février 2020

HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Madeleine HUBERTY dans les conditions prévues par l'article 785 du code de

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2cd

Cassation

7 juillet 1988

7 juillet 1988

Serge, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), villa Madeleine, 24, route stratégique, 4°) Monsieur B... Charles, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), "Le Président", ..., 5°) Monsieur C...

Source officielle
CC

civ3

61372207cd580146773f9a42

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

Emile XW..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 21 / de Mme Roger XT..., née Suzanne A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Frédéric BE..., demeurant 14, allée des Mouilleboeufs, 92290 CHATENAY MALABRY, 130 / de Mme Renée Emilie XXU... BF...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb77

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

EXPOSÉ DU LITIGE, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS, Mme Eve Magdeleine Emilie X... épouse Y..., née le 26 août 1964 à Aix-en-Provence, et sa soeur, Mme Sarah Danielle Miriam X... épouse divorcée B..., née le 18

Source officielle

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