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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
63be62a713ef607c90ab62b5
9 janvier 2023
D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Monsieur [S], [Y] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Julien DARRAS de l'AARPI DARRAS & CHOUMAN - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substitué par Me Emily
Chambre 4-4
662209619ce1420008389687
18 avril 2024
Michel DUHAUT, avocat au barreau de NICE APPELANT Monsieur [F] [I], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Julien DARRAS, avocat au barreau de NICE substitué par Me Emily
Chambre 1-11 IDP
696921d5cdc6046d476bbcd9
12 janvier 2026
/00063 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN6KX [M] [J] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 12 janvier 2026 à Me MADELEINE
Magistrat Mme POUGET
DTA_2304021_20231012
12 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 août 2023, Mme B D, représentée par Me Emily Madeleine, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Magistrat M. FAY
DTA_2301364_20240226
26 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mars 2023, Mme C B, représentée par Me Emily Madeleine, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de lui accorder le bénéfice de
Service de proximité
67f6cc2ba9d5adc260622ecd
7 avril 2025
son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Cédric PEREZ, avocat au barreau de NICE DEFENDEURS: Madame [O] [H] [Adresse 3] représentée par Me Emily
Chambre 1-5
65a77c2e8121050008662b2d
16 janvier 2024
DE LA PLAGE Représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assisté par Me Julien DARRAS, avocat au barreau de NICE substitué par Me Emily
cr
613725e7cd58014677421724
6 février 2001
(cote D 245), Emile E... (cote D 246), Madeleine F... (cote D 251), Michel K... (cote D 259), Roland G... (cote D 261), André Y... (cote D 267), Madeleine D... (cote D 269), Odile Q...
61372693cd58014677426acc
12 septembre 2007
Emile, contre l'arrêt de la cour d'assises de PARIS, en date du 27 juin 2006, qui, pour assassinats, l'a condamné à la réclusion criminelle à perpétuité en fixant à dix-huit ans la durée de la période
6137259fcd5801467741f4e0
8 septembre 1998
Emile, - X...
Cour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cb9
20 novembre 2014
, Victor X... et Madame Christine, Marie, Madeleine Y... épouse X... ; PAR CES MOTIFS Déclare parfait le désistement d'appel de Monsieur Jean-Marie, Emile, Victor X... et Madame Christine
6079a86d9ba5988459c4d38a
20 février 2002
Jean-Pierre, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, en date du 2 juillet 2001, qui, dans l'information suivie contre Emile E..., des chefs d'enlèvements
civ1
Donne défautc/Mmes K
613720bbcd580146773edef6
17 mai 1988
Jeanine, Alphonsine, 2°/ Monsieur Raymond, André C..., demeurant au Mans (Sarthe), ..., Claire, Louise Y..., 3°/ Madame Madeline, Yvonne A..., épouse de Monsieur Georges, Armand, Jean H..., demeurant
613722fecd5801467740423e
22 janvier 1998
Jean-Luc Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Madeleine, Emilie A..., veuve Y..., ayant demeuré ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 juin 1995 par le tribunal de grande instance de Créteil (7e chambre
civ3
61372267cd580146773fcab9
23 mai 1995
Hubert, François, Emile V..., demeurant à Xivry-Circourt (Meurthe-et-Moselle), 11 ) M.
6253cc6abd3db21cbdd900c2
9 janvier 2013
Y... ... 83600 FREJUS ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Madeleine Y... ... 20000 AJACCIO
61372422cd58014677412b81
25 mai 2004
, Gilberte et Emile ; que Louis Placide X..., Madeleine X... et Aurélie Y... sont décédés respectivement les 2 octobre 1968, 13 mai 1973 et 28 janvier 1987 ; qu'un arrêt du 21 novembre 1995 a ordonné le
Juge unique 4ème chambre
DTA_2404203_20250916
16 septembre 2025
Mme A... exerce en tant qu’aide-soignante à l’EHPAD Madeleine Quemin de Maintenon, en contrat à durée indéterminée depuis le 13 mars 2018, modifié par avenant le 31 octobre 2022.
6253cb2bbd3db21cbdd8d00a
4 mars 2009
Olivier - BP 328 - 83082 TOULON défaillante Madame Madeleine X...
1 SS
CETAT:CETATEXT000007787171
19 octobre 1990
NAVARRA Gaston E..., Georges YZ..., Yves XF..., Emile F..., Daniel J..., Maurice O..., Emile D..., Guy Z..., Daniel XZ..., Christian Z..., Roger XS..., Mme Odette U..., M.
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