Codes de loi français

Article ANNEXE

forestière. 02. 40 Services de soutien à l'exploitation forestière. 02. 40Z Services de soutien à l'exploitation forestière. 03 Pêche et aquaculture. 03. 1 Pêche. 03. 11 Pêche en mer. 03. 11Z Pêche en mer. 03. 12 Pêche en eau douce

Article Annexe B

(punaises vectrices de dépérissements foliaires des palmacées à Phytomonas) ; Maconellicoccus hirsutus (cochenille rose de l'hibiscus) ; Megastes grandalis et Megastes pusialis (pyrale de la patate douce) ; Merodon equestris (mouche des bulbes) ; Mus

Article 221-II-1/02

tirant d'eau correspondant au franc-bord d'été assigné et le poids lège du navire. 21 Le poids lège est le déplacement d'un navire, exprimé en tonnes, à l'exclusion de la cargaison, du combustible, de l'huile de graissage, de l'eau de ballast, de l'eau douce

LEGIARTI000036612924

Milne Edwards, 1853) : Crabe de torrent, Crabe d'eau douce de Robert Famille des Xiphocarididae Xiphocaris elongata (Guérin-Méneville, 1855) : Pissette MOLLUSQUES Amphibulima rubescens (Deshayes, 1830) : Ambrette rougeâtre Famille des Ampullariidae Pomacea

LEGIARTI000036612914

Milne Edwards, 1853) : Crabe de torrent, Crabe d'eau douce de Robert Famille des Xiphocarididae Xiphocaris elongata (Guérin-Méneville, 1855) : Pissette, Chevrette

Article Annexe 130-A.1

Plans et documents : - transfert et alimentation en combustible ; - circuits de réfrigération ; - circuit d'eau douce sanitaire ; - circuits d'huile de graissage ; - circuit d'air comprimé ; - circuits hydrauliques haute pression.

Article 229-II-1.01

flottaison en charge correspondant au franc-bord d'été assigné et le poids lège de ce navire. 37 Le "poids lège" est le déplacement d'un navire en tonnes à l'exclusion de la cargaison, du combustible, de l'huile de graissage, de l'eau de ballast, de l'eau douce

LEGIARTI000047697028

Les comptes sont transmis à la fin de chaque exercice à la fédération départementale ainsi qu'à l'administration chargée de la pêche en eau douce sous couvert de la fédération départementale.

Article B

Plantes envahissantes des eaux douces. Guadeloupe, Guyane. Martinique, Réunion. Prosopis glandulosa (mimosées). Adventice envahissante. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Salvinia molesta (salviniacées).

Article 223 a-II-1/28

être prévu un système de pompage efficace permettant, dans toutes les conditions de service du navire, d'aspirer dans un compartiment quelconque étanche à l'eau et de l'assécher sauf s'il s'agit d'un espace affecté en permanence au transport d'eau douce

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

établissant une liste de déchets dangereux en application de l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 91/689/ CEE du Conseil relative aux déchets dangereux : -les boues de forage et les autres déchets de forage, à l'exception de ceux réalisés à l'eau douce

Article Annexe I

VI, VII X X 10 Raja clavata Raie bouclée Zones CIEM IIIa, IV, VIId X 11 Raja clavata Raie bouclée Zone CIEM VIIe X X 12 Raja clavata Raie bouclée Zone CIEM VIII X 13 Raja microocellata Raie mêlée Zone CIEM VIIde X X 14 Raja montagui Raie douce

LEGIARTI000028252330

Perseigne Aménagement d'une maison des services publics Communauté de communes Maine 301 Une dynamique territoriale en faveur de la jeunesse comme vecteur de développement local Pays du Mans Développer l'accessibilité aux services par les liaisons douces

Article Annexe 1

Cisto-Lavenduletalia 2260 X X Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster 2270 * X X Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis 2330 X X X HABITATS D'EAUX DOUCES

Article 229-II-1.13

doit être prévu un système de pompage efficace permettant dans toutes les conditions de service du navire, d'aspirer dans un compartiment quelconque étanche à l'eau et de l'assécher sauf s'il s'agit d'un espace affecté en permanence au transport d'eau douce

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

machines : Un schéma général de l'installation de machines ; La liste des principaux matériels et équipements ainsi que leurs caractéristiques principales ; Les schémas des circuits de combustible, graissage, refroidissement, air comprimé, vapeur, eau douce

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

l'environnement (partie réglementaire), relatives au droit de chasse ; g) Le titre Ier du livre II et le titre III du livre IV du code de l'environnement (partie réglementaire), relatifs au droit de l'eau et des milieux aquatiques et de la pêche en eau douce

LEGIARTI000022779630

Le grain de viande particulier laisse apparaître une surface lisse, douce et soyeuse au toucher.

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Cette exonération pourra être étendue par décret en Conseil d'Etat aux départements d'outre-mer ; 4° les opérations effectuées par les pêcheurs et armateurs à la pêche, à l'exception des pêcheurs en eau douce, en ce qui concerne la vente des produits