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501 résultats pour « Esquirol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe83

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe, ENTRE : Madame Angélique X... né le 29 octobre 1978 à TOURS, actuellement hospitalisée au centre hospitalier Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908ea

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe, ENTRE : Madame Michelle, Andrée X..., née le 7 mai 1937 à LIMOGES, demeurant ... 87000 LIMOGES, Actuellement hospitalisé au centre hospitalier Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908f7

Appel

15 février 2013

15 février 2013

LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe, ENTRE : Monsieur Loïc X..., né le 25 juillet 1988 à CHATEAUROUX, Actuellement hospitalisé au centre hospitalier Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91971

Appel

11 juillet 2014

11 juillet 2014

Moustoapha X... a quitté l'unité pour malades difficiles pour réintégrer le centre hospitalier Esquirol à Limoges sur décision du représentant de l'État.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69ab98b8cdc6046d47ca869a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

psychiatrique complète dont fait l’objet : Monsieur [O] [B], né le 16 Octobre 1993 à [Localité 1] (87), détenu : Maison d’Arrêt de [Localité 1], [Adresse 1] actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Esquirol

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d9533ccdc6046d47ceccb9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet : Monsieur [I] [U], né le 13 Mars 1974 à [Localité 1], demeurant CCAS - [Adresse 1] actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Esquirol

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6707704c81e733ee26983143

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

42/24 N° RG 23/00192 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PGO4 4ème Chambre Section 3 Décision déférée - 09 Janvier 2023 - Pôle social du TJ d'[Localité 4] -23/0012 CLINIQUE ESQUIROL

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6707704c81e733ee26983145

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

/24 N° RG 23/00193 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PGO6 4ème Chambre Section 3 Décision déférée - 09 Janvier 2023 - Pôle social du TJ d'[Localité 4] -21/00297 CLINIQUE ESQUIROL

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

6a0f5a8bcdc6046d477c4aa0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet : Monsieur [S] [C], né le 13 Mars 1974 à [Localité 1], demeurant CCAS - [Adresse 1] actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b04

Appel

27 mars 2017

27 mars 2017

SELESTAT (67600) ... 14150 OUISTREHAM Non comparante, représentée par Me Eléonore TAFOREL, avocat au barreau de CAEN, commis d'office PARTIES INTERVENANTES : - Monsieur le Directeur du Centre Esquirol-CHU

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101257

Cassation

9 décembre 2009

9 décembre 2009

constitution d'une tutelle complète ; Attendu que, pour décharger de ses fonctions Mme X..., mère de l'incapable majeur, et désigner, pour la remplacer, le gérant de tutelle du centre hospitalier Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é qu'il existait des charges suffisantesc/M. X

6253cd3abd3db21cbdd92ab1

Appel

20 novembre 2015

20 novembre 2015

actuellement en soin au centre hospitalier Esquirol, Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Limoges du 3 novembre 2015, Comparant en personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9406b

Appel

16 février 2018

16 février 2018

comparant en personne, assisté de Maître Aïssatou B..., avocat au barreau de LIMOGES Actuellement hospitalisé au centre hospitalier ESQUIROL - [...]

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

6a0f5a7dcdc6046d477c4975

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet : Monsieur [R] [X] [E] [W], né le 31 Août 2002 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91173

Appel

20 février 2014

20 février 2014

actuellement en soins au centre hospitalier d'Esquirol à LIMOGES Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de LIMOGES du 31 janvier 2014, Comparant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913b2

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

suivante par mise à disposition au greffe ENTRE : 1o- Madame Christiane X..., née le 7 juin 1955 à Limoges (87000), demeurant ... 87000 LIMOGES actuellement en soins au centre hospitalier d'Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916e6

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

.-87000 LIMOGES actuellement en soins au centre hospitalier Esquirol à Limoges, Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Limoges du 23 mai 2014

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c0c

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Madame Zina X..., née le 18 juin 1995 à LIMOGES (87), demeurant... 87000 LIMOGES, actuellement en soin au centre hospitalier Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91d9d

Appel

12 décembre 2014

12 décembre 2014

-X..., née le 9 avril 1989 à Paris (14ème), demeurant ... 87000 Limoges, actuellement en soin au centre hospitalier Esquirol à LIMOGES Appelante d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9215e

Appel

13 mars 2015

13 mars 2015

l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur Fabien X..., né le 12 janvier 1980 à LIMOGES (87), de nationalité française, demeurant ... 87000 LIMOGES, actuellement en soin au centre hospitalier d'Esquirol

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

LES JARDINS DE L'ESQUIROL

SIREN 353234602GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Modification de l'activité. Modification de la dénomination.

08/09/2026

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Dépôts des comptes

CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE

SIREN 433213519GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

03/09/2026

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Dépôts des comptes

Esquirol Baby

SIREN 934666686GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

23/08/2026

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Dépôts des comptes

ESQUIROL

SIREN 889803441GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

13/08/2026

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Dépôts des comptes

SAS ESQUIROLS

SIREN 849230743GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

06/08/2026

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