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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 J
677c2a786f491b6d2638e78b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
BOIRIVENT de la SELARL BK AVOCATS - 438 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 Maître Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA - 709 Maître Ludivine LEBLANC - 1388 Maître Frédéric
Source officielle2ème chambre, JU
DTA_2302746_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Pradalié, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
603279956c6a03ad93284a44
25 janvier 2018
25 janvier 2018
INGOLD [Adresse 5] [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric INGOLD, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 La société EUROMILL NORD, S.A.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8cfbd6a8f00086abaed
17 avril 2024
17 avril 2024
de Me Frédéric QUINQUIS de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Monsieur [E] [R] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Frédéric QUINQUIS de la SCP
Source officiellecomm
61372152cd580146773f2ce2
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Frédéric X..., demeurant ... (8ème), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleChambre 1-11 référés
69d49313cdc6046d475e7962
3 avril 2026
3 avril 2026
DEFENDEURS Madame [T] [C], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Fiona STARZAK, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Rudy PRADAL
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f7522
3 février 1993
3 février 1993
Frédéric YN..., demeurant 13, boulevardustaveanay, immeuble K à Marseille (Bouches-du-Rhône), 678/ M.
Source officielleciv1
61372249cd580146773fbbc2
18 octobre 1994
18 octobre 1994
Gilbert, René, Frédéric XR..., demeurant à Le Bouyssou (Lot), Lacapelle Marival, agissant en tant que président de l'Association "Maison d'enfants du Quercy" (AMEQ), dont le siège est à Le Bouyssou (Lot
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:443156.20211013
13 octobre 2021
13 octobre 2021
des relations entre le public et l'administration ; - le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée Pradines
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453815.20211013
13 octobre 2021
13 octobre 2021
Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée Pradines, maître des
Source officielleciv2
6137233dcd580146774073df
7 janvier 1999
7 janvier 1999
Frédéric Y..., domicilié BP 11135, Mahina, Tahiti (Polynésie française), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent
Source officiellesoc
61372423cd58014677412c4c
3 mars 2004
3 mars 2004
Frédéric Lai, demeurant 91, avenue Secrétan, 75019 PARIS, 50 / de M. Hervé Lazaro, demeurant 29, square de l'Opale, 31820 Pibrac, 51 / de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1218DEC001432218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Belgique [GC], n o 49812/09, 3 novembre 2022, et Zielinski et Pradal et Gonzalez et autres c.
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cd9
24 janvier 2006
24 janvier 2006
10 Mars 1944 à ALES (30) 1000 Route de Nîmes 30510 GENERAC représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Lionel FEBBRARO, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur Frédéric
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:448534.20211013
13 octobre 2021
13 octobre 2021
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code électoral ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée Pradines, maître des requêtes, -
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008015973
23 mai 2001
23 mai 2001
Frédéric X..., demeurant Mata Utu BP 309 (Wallis et Futuna) ; M.
Source officielleChambre 1-1
627b54fd76c5d9057df7ff66
10 mai 2022
10 mai 2022
MAI 2022 OB/CS N° 2022/187 Rôle N° RG 19/07614 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEHXO [C] [I] C/ SARL SUPERBIKE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:502802.20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Amélie Fort-Besnard, maîtresse des requêtes, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique ; REND L'AVIS SUIVANT : 1.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:433128.20211013
13 octobre 2021
13 octobre 2021
28 mai 1982 ; - le décret n° 2011-184 du 15 février 2011 ; - le code de justice administrative, notamment l'article R. 351-4 ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée Pradines
Source officielleciv3
613722f2cd580146774038bf
21 janvier 1998
21 janvier 1998
Frédéric X..., 2°/ de Mlle Corinne A..., demeurant tous deux La Grenotière, 01390 Saint-Marcel-en-Dombes, 3°/ de M.
Source officiellePage 8 sur 14