L'arrachage est défini comme le dessouchage des vignes avec extirpation des racines maîtresses et le retrait des bois de la parcelle ou le regroupement de ces bois en tas bien formés.

Article Annexe 1

—

durable (STIDAD) 1er septembre 2011 31 août 2015 Systèmes agraires tropicaux et gestion du développement (SAT) 1er septembre 2011 31 août 2015 Nantes Ecole supérieure d'agriculture d'Angers Agronomie-agroalimentaire Viticulture et œnologie, vigne-vin-terroir-managements

Article R623-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 16 > 72

Code de la propriété intellectuelle

ou de son ou de ses ayants cause depuis plus de douze mois à la date de la demande ; -qu'elle n'a pas été offerte à la vente ou commercialisée avec l'accord de l'obtenteur sur le territoire de tout autre Etat depuis plus de six ans dans le cas de la vigne

Article 4

—

Préfecture 21000 DIJON Essonne Boulevard de France 91000 ÉVRY Eure Boulevard Georges-Chauvin 27000 ÉVREUX Eure-et-Loir Place de la République 28000 CHARTRES Haute-Marne 89, rue Victoire-de-la-Marne 52000 CHAUMONT Hauts-de-Seine 167, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie

Article 4

—

Article Annexe 6

—

Rue des Vignes, y compris les n°s 23 à 35, jusqu'à la rue des Flandres Dunkerque 40.

Article R426-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 39 > 53

Code de l'environnement

. - Dans le cas de dégâts occasionnés à des plants de vigne au moment du débourrement, le délai de déclaration des dégâts est fixé par la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage dans sa formation spécialisée pour l'indemnisation

Article Annexe II

—

40.1 Botrytis sur toutes cultures (Imides cycliques) 3 N 40.2 Botrytis sur toutes cultures (Imides cycliques, B.M.C., Sumico) 4 N 41 Tavelure sur pommier (I.B.E.) 4 N 42.1 Mildiou sur laitue, sur cucurbitacées, sur vigne

Article 2-2

—

du Docteur-François-Arnaud, 92170 Vanves ; - du 28 août au 1er septembre et du 3 septembre au 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nanterre, situé au solarium de la piscine du Palais des sports Maurice Thorez, 136, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie

Article B (4)

—

Vigne : matériel végétatif de multiplication (boutures non racinées et greffons, plants de vigne racinés ou greffés). Dérogations é l'interdiction d'importer soumises à A.T.I. (2). Importation en provenance strictement de la C.E.E. (1. 2).

Article Annexe

—

Henri-Régnault, ZI La Chartreuse, 81100 Castres. 31 décembre 2010 APAVE parisienne. 13-17, rue Salneuve, 75854 Paris Cedex 17. 31 décembre 2010 APAVE alsacienne. 2, rue Thiers, BP 1347, 68056 Mulhouse Cedex. 31 décembre 2010 Audit Process. 6, avenue Frédéric-Mistral

Article Annexe 22

—

Limites est et sud de la parcelle M 76 (quartier des Arnavaux) jusqu'au boulevard Frédéric-Sauvage. Boulevard Frédéric-Sauvage jusqu'à l'avenue des Aygalades.

Article D665-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 16 > 66

Code rural (nouveau)

-Les droits de plantation et de replantation des vignes de variétés à raisins de cuve classées dans les conditions de l'article 120 bis du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur

Article Tableau n° 10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 85

Code rural (nouveau)

palmo-plantaire ; - maladie de Bowen (dyskératose lenticulaire) ; Pour les maladies mentionnées aux paragraphes D, E et F : Toute manipulation ou emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne

Article 2

—

d'industrie de Libourne, ou son représentant -le président de l' Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement, centre de Bordeaux-Aquitaine, ou son représentant ; -le président de l'Institut national des sciences de la vigne

Article ANNEXE 30

—

Perpignan (département des Pyrénées-Orientales) : Le Vernet Bas-Vernet : site 1 - avenue Saint-Estève depuis l'avenue Louis-Torcatis jusqu'à l'avenue Frédéric-Bartholdi ; - avenue Frédéric-Bartholdi jusqu'à la limite Sud des parcelles section IN 145

Article B

—

Acarien jaune de la vigne : parties végétatives de nombreux végétaux. Réunion. Frankliniella occidentalis (thysanoptère). Thrips des cultures florales, maraîchères et fraisiers. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Réunion.

Article 13

—

sciences et techniques de l'université de Picardie ; 2-1° Angers : ESTHUA Institut national du tourisme ; 3° Bordeaux : a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ; b) Institut du thermalisme ; c) Institut des sciences de la vigne

Article L253-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 50 > 92

Code rural (nouveau)

mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/ CEE et 91/414/ CEE du Conseil peuvent être autorisés sur les parcelles agricoles comportant une pente supérieure ou égale à 20 %, sur les bananeraies et sur les vignes

LEGIARTI000050066316

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Lycée professionnel Poinso-Chapuis - Marseille 8e Arrondissement 0130057S Lycée professionnel René Caillié - Marseille 11e Arrondissement 0130059U Lycée professionnel Blaise Pascal - Marseille 12e Arrondissement 0130062X Lycée professionnel Frédéric

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