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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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393 résultats pour « François CHATEAU »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe II

—

hl/ha Comité régional Champagne Champagne (vin de base) B 12 000* soit 78,21 hl/ha Champagne (vin de base) R 12 000* soit 78,21 hl/ha Champagne (vin de base) Rs 12 000* soit 78,21 hl/ha Comité régional Bourgogne Vin de base pour Château-Chalon

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

- Saint-Crépin Ardèche Langogne - Lespéron Ruoms Ardennes Rethel - Perthes Sedan - Douzy Ariège Saint-Girons - Antichan Aube Bar-sur-Seine Brienne-le-Château Juvancourt Aude Castelnaudary - Villeneuve Lézignan-Corbières Puivert

Article 8

—

Château-Thierry Vervins Aisne. Gannat La Palisse Allier. Digne Barcelonnette Castellane Sisteron Forcalquier Alpes (Basses). Briançon Embrun Alpes (Hautes). Monaco Puget-Theniers Alpes-Maritimes Privas L'Argentière Ardèche.

Article 1

—

Pas-de-Calais EPLEFPA de Douai Site de Sains-du-Nord EPLEFPA de Douai Site du Quesnoy EPLEFPA de Pas-de-Calais Site de Radinghem EPLEFPA des Flandres Site de Dunkerque Pays de la Loire EPLEFPA de Brettes-les-Pins Site de Brettes-les-Pins EPLEFPA de Château-Gontier

Article Annexe 1

—

04 BARCELONNETTE DIGNE AIX-EN-PROVENCE 04 FORCALQUIER MANOSQUE (ex-GD) AIX-EN-PROVENCE 13 ARLES TARASCON AIX-EN-PROVENCE 83 HYERES TOULON AMIENS 02 VERVINS LAON AMIENS 02 CHATEAU-THIERRY

LEGIARTI000035280380

—

HEC Directeur de l'administration et du personnel de la Bibliothèque nationale de France 966-HEC Directeur délégué aux ressources humaines de la Bibliothèque nationale de France 901-HEBbis Président de l'Etablissement public du château

LEGIARTI000031963248

—

Jean-François Roverato, président-directeur général, dénommée dans le présent document et dans le cahier des charges y annexé "le concessionnaire", d'autre part, Sous réserve de l'approbation de la présente convention par décret pris en Conseil d'Etat

Article D711-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire ; 12-2° Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France, dans les conditions prévues par le décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 ; 12-3° Institut national universitaire Jean-François

Article Annexe I

—

MARIE CHRISTIAN 3 immatriculé 781462 150 0 0 JEAN MARIE CHRISTIAN 4 immatriculé 819527 150 0 0 JANVIER GIORDANO immatriculé 819571 66 0 0 ST SOPHIE FRANCOIS

Article 1

—

suivantes : Almenêches, Argentan, Aunou-le-Faucon, Aunou-sur-Orne, Les Authieux-du-Puits, Avoine, Batilly, Belfonds, Boissei-la-Lande, Boucé, Brullemail, Carrouges, Le Cercueil, Chahains, Chailloué, Le Champ-de-la-Pierre, La Chapelle-près-Sées, Le Château-d'Almenêches

Article ANNEXE 30

—

145 et 144 jusqu'au chemin de Baixas par limite sud et ouest de la parcelle section IN n° 134 ; - chemin de Baixas jusqu'aux limites Nord des parcelles section IN 116, 117, 136, 77, 85, 81, 79, 82, 203, 207, 204, 41, 38, 41 pour rejoindre la rue François-Rude

Article Annexe II

—

Libellé CPU MSA Gironde Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 020004404 FINESS géographiques 020001061 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE CHÂTEAU-THIERRY

Article Annexe 2

—

CDI-SIE d'Avranches. 21 avril 2009 Moselle SIP-SIE de Château-Salins. CDI-SIE de Château-Salins. 20 avril 2009 SIP-SIE de Sarrebourg. CDI-SIE de Sarrebourg. 6 avril 2009 Nièvre SIP-SIE de Clamecy.

Article (21 à 29)

—

DIJON Boulevard de Chèvre Morte DIJON 21 Boulevard de Chèvre Morte Boulevard de l'Ouest DIJON Boulevard des Clomiers DIJON 21 Boulevard des Clomiers Boulevard de Chèvre Morte DIJON Boulevard François

Article Annexe 2

—

CHEVILLY/MER 5,20 7,60 10,60 13,30 3,10 CHEVILLY/BLOIS 6,40 10,10 15,10 18,10 3,80 CHEVILLY/AMBOISE - CHATEAU-RENAULT

Article ANNEXE II

—

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE Communes d'Alzing, Argancy, Augny, Boulay-Moselle, Bouzonville, Burtoncourt, Chanville, Charleville-sous-Bois, Château-Rouge, Dalem, Entrange, Hinckange, Kerbach, Laudrefang, Metz, Mey, Montoy-Flanville, Nouilly, Oberdorff, Rémelfang

Article 1

—

Canton de Réchicourt-le-Château : toutes les communes. Canton de Sarrebourg : toutes les communes.

Article Annexe 4

—

CN FRA000642584 ANNE SOPHIE PAULINE CN FRA000663223 L'ILE MAURICE BL FRA000686467 LA PETITE MAYLIS CN FRA000686560 CHALLENGER I DP FRA000686620 ALFA CN FRA000689808 NEW LOOK CN FRA000711354 FRANCOIS

LEGIARTI000039233282

—

Centre François Baclesse Expositions professionnelles agricoles, surveillance des effets sur la santé et caractérisation des liens entre les expositions et les effets sur la santé.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- Château d'Oléron, BP 46, 17480 Oléron. - 76, rue Clémenceau, 17320 Marennes. - 1, rue Fondaudège, BP 905, 33061 BORDEAUX CEDEX. - 194, boulevard de la Plage, 33311 Arcachon. - quai de Lesseps, BP 131, 64102 Bayonne.

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