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219 résultats pour « Glaive »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème / 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000029183041

Admin. suprême

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Vu 1°, sous le n° 367179, la requête, enregistrée le 26 mars 2013, présentée par l'association autonome des parents d'élèves de l'école Emile Glay (AAPEEG), dont le siège est 19 rue des Glaises, à Montigny-lès-Cormeilles

Source officielle

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CA

2 e chambre civile

6a0ff5f5cdc6046d4789ec99

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

le n° 528 220 817 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe CHATRIOT de la SCP SCP D'AVOCATS PIZZOLATO - CHATRIOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 73 assisté de Me Julien GLAIVE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101059

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

le montant de 13 600 francs au titre de la réalisation de travaux dans la maison familiale vendue à l'une des filles de Madame Y..., d'un second cadeau de mariage à une petite fille du côté de Madame GLAIS

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d300c71dfcd8318200c3b

Appel

8 août 2023

8 août 2023

contestations relatives au partage [J] [H] C/ [D] [H] épouse [Z] PARTIES EN CAUSE : Monsieur [J] [H] né le 12 Juillet 1957 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Julien GLAIVE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eabfa0de54ff609f7c90

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MCS ET ASSOCIES Sise [Adresse 3] Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 334 537 206 Représentée par Me Julien GLAIVE, avocat au barreau de HAUTE-SAONE ET : INTIMÉS Monsieur

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662a99eac8a1343b8cd5f9dd

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

avec les séquelles du Covid 19, je présentais une toux et là je garde une toux séquellaire, je crache tout le temps, je fais plus d’épisodes de bronchites auparavant, je fais de pneumopathie, j’ai des glaires

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f4474acdc6046d472edc5d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

206 kilométres. 10- Le procès-verbal de contôle technique réalisé par la société [N] révèle la présence de six défaillances mineures: 'Performances du frein de service: déséquilibre AR Lave-glave

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63c8ef25dc5b777c9099304e

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

3] [Localité 4] Représenté par Me Nicolas SERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0966 PARTIE INTERVENANTE : SA ALLIANZ VIE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Brigitte AUBRY GLAIN

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6799c94cd742d0b11d26be9d

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

APPELANTE Madame [Y] [O] née le 24 Mars 1972 à [Localité 7], demeurant Actuellement au centre hospitalier [Localité 6] - [Adresse 3] Comparante en personne, Assistée de Me Bénédicte GLAIZE, avocate

Source officielle
CE

3ème / 8ème SSR

CETAT:CETATEXT000028712074

Admin. suprême

6 mars 2014

6 mars 2014

du château, à Lachassagne (69480), le Syndicat viticole de Saint-Jean-d'Ardières dont le siège est 1079, route de Pizay, à Saint-Jean-d'Ardières (69220), le GAEC Cortay-Crepier dont le siège est à Glaizé

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028712075

Admin. suprême

6 mars 2014

6 mars 2014

du château, à Lachassagne (69480), le Syndicat viticole de Saint-Jean-d'Ardières dont le siège est 1079, route de Pizay, à Saint-Jean-d'Ardières (69220), le GAEC Cortay-Crepier dont le siège est à Glaizé

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY04226_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

C... et à Mme H..., sur une parcelle cadastrée section AP n°..., au lieu-dit Glaise Est, un permis de construire portant sur la construction d’un chalet d’habitation d’une surface de plancher de 230,75

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02050_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Rives d'Arcins, Bowling Grand Sud Lattes et Bowling SQY Ouest, les 30 janvier 2002, 28 novembre 2003 et 15 mars 2006, mentionnent que le siège de la société Bayonne Loisirs était situé au 9 allée de Glain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fb9

Appel

7 septembre 2021

7 septembre 2021

nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Caroline OHANA de la SELARL AVOCATS DSOB, avocat au barreau de BELFORT SASU ECO ENVIRONEMENT [Adresse 3] Représentée par Me Julien GLAIVE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216059c8ec436236de98f2

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

carpien bilatéral ; stéatose du foie ; dysfonctionnement métabolique dyslipidémie ; perte auditive ; vertiges ; acouphènes ; cataracte bilatérale ; asthme ; allergies ; muqueuses nasales enflées avec glaires

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8a9a603a692911c710

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

de consultation, à savoir : - exérèse de lésion pédiculée de l’utérus accouchée par le col, par voie vaginale - biopsie ou frottis de l’endomètre, sans hystéréoscopie, - prélèvement et examen de la glaire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdad7a2c4120a6a401586a6

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

126 Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentées par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Représentées par Me Brigitte AUBRY GLAIN

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

68eeb41222996ce54483c437

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Copie : 1 Dossier Me Anne DUMAS Me Clémence POINAS-FREYDEFONT PARTIES : Madame [U] [S] [I] [E] épouse [Z], née le 03 Décembre 1960 à CLERMONT-FERRAND (63000) 1169 route de Pontaret 63160 GLAINE

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102818_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

janvier 2020, le maire de la commune de Les Déserts a délivré un certificat d'urbanisme positif à Mme H D, pour la construction d'une maison individuelle sur la parcelle cadastrée M n°258, lieu-dit Glaise

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03146

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

sur les causes du décès de Jérôme B..., homme de 25 ans, en pleine santé si on en croit les examens médicaux préalables favorables à son embauche, qui a été enseveli sous des mètres cubes de terre glaise

Source officielle