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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
653a06bbd0451e8318d0ead3
25 octobre 2023
L'EARL Guillaume Lefèvre n'a pas répondu à cette fin de non-recevoir.
4e Chambre A
5fdc57afd3fe107b9df46dbf
3 décembre 2018
E..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant INTIMES Monsieur Guillaume Y... demeurant [...]
Cour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA00830_20220518
18 mai 2022
C... aux entiers dépens ; 4°) de mettre à la charge de la commune de Guillaumes, de la SARL I. Trek, de M. B... et Mme E...
4ème Chambre
DTA_2102888_20231020
20 octobre 2023
Cet arrêt maladie a été renouvelé deux fois, du 1er au 31 août 2020, puis du 1er au 30 septembre 2020.
2ème chambre
DTA_2400017_20241121
21 novembre 2024
de l'Etat le versement à Me Guillaume-Matime de la somme de 1 200 euros.
DTA_2103191_20231020
1ère chambre
DTA_2500490_20260108
8 janvier 2026
refusé de lui délivrer un permis de construire pour son projet de construction de quatre maisons individuelles, sur des parcelles cadastrées AB 111, AB 114, AB 160 et AB 161, situées boulevard de la Guillaumée
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210727
8 novembre 2018
Puis je prends mon mobile pour appeler mon chef des ventes (Marc A...) afin de savoir s'il était à proximité afin d'assister comme convenu à ma réunion en lui disant que tout était prêt.
Pôle 4 - Chambre 2
686f4ca7d3976f57d00d3268
9 juillet 2025
Condamner la SCI Guillaume Marceau aux entiers dépens.
civ1
61372164cd580146773f35b6
20 novembre 1990
Guillaume A... a vécu chez M.
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470747.20230712
12 juillet 2023
Guillaume Larrivé, maître des requêtes, - les conclusions de M.
cr
6137253ccd5801467741c175
27 novembre 1990
Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 28 septembre 1989, qui, sur renvoi après cassation, l'a, en ce qui concerne l'action civile restée seule
Cour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911bd
25 février 2014
C/ Me Guillaume Y...
Référés
68ed70d50da7cb996dcbb294
7 octobre 2025
Puis, par actes de commissaire de justice du 28 août 2025 et du 1er septembre 2025, auxquels il convient de se reporter pour un plus ample exposé, l’ENTREPRISE INDIVIDUELLE COSTES GUILLAUME MACONNERIE
civ3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300578
24 octobre 2024
[W], la société civile professionnelle [F] - Teissier (la SCP [F] - Teissier), désormais dénommée la société civile professionnelle Teissier - [Y], et la société civile professionnelle Guilbaud - Malamud
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000026223704
16 juillet 2012
Vu la requête et le mémoire, enregistrés le 6 juillet 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le centre hospitalier spécialisé Guillaume Régnier, dont le siège est 108, avenue
7ème / 2ème SSR
CETAT:CETATEXT000031587378
7 décembre 2015
Vu la procédure suivante : Le syndicat intercommunal Bihorel Bois-Guillaume, aux droits duquel est venue la commune de Bois-Guillaume-Bihorel, puis la commune de Bihorel, a demandé au tribunal administratif
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00323
11 avril 2018
Guillaume X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 avril 2016 par la cour d'appel de Rouen (chambre de la proximité), dans le litige l'opposant à la Caisse
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02659
12 mai 2009
Guillaume, - LA SOCIÉTÉ LE FIGARO, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 9 juillet 2008, qui, sur renvoi après cassation, a condamné pour diffamation publique
60794e549ba5988459c48e2c
19 octobre 2006
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1384 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans le but de s'éclairer ou par jeu, les enfants Gwenaël X..., Julien et Guillaume
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